Demandes similaires à 'Données sociodémographiques du RP à l'échelle des circonscriptions législatives' (page 6)

Message de suivi envoyé à Mairie - Saint-Ours 63381-01 le 7 avril 2024.

En attente de classement

Bonjour. Nous vous remercions de votre réponse mais nous n'arrivons à accéder qu'à un seul fichier nommé "radar charlon nouveau.db" Les autres liens...

Contrats et factures de la communication et la publicité concernant le Covid19

Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le 6 octobre 2022.

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Seine-Maritime le 17 décembre 2020.

Aboutie

Bonjour, Je ne peux hélas que répéter mon mail précédent, à savoir qu'à ce jour, nous ne pouvons que vous transmettre ce moyen, aucune autre solution...

Documents contractuels concernant l'expérimentation d'un radar sonore

Demande envoyée à Mairie - Toulouse le 19 janvier 2022.

Très en retard.

Chère Madame Briand-Guibbaud En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...

Demande de documents relatifs à l'importation de GNL US par Engie

Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 6 février 2023.

Très en retard.

Cher/Chère Ministère de l'économie, des finances et de la relance, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents admin...

Urbanisme - Marché n° 2MG000170 et autres offres

Demande envoyée à Mairie - Suresnes le 13 mars 2023.

Partiellement aboutie

Cher/Chère Mairie - Suresnes, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Sous-préfecture de Sarcelles le 8 mars 2023.

Très en retard.

Madame, Monsieur, Vous avez sollicité nos services par courriel. Nous accusons réception de votre demande. - Ressortissants étrangers : Les dema...

Projet VOIE

Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le 27 août 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Chiffres des comptages de cyclistes sur les voiries

Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Troyes Champagne Métropole. Commentée le 5 décembre 2019.

Aboutie

Une réponse favorable m'a été transmise à l'orale le 04/12/19 lors de l'entrevue accordée par la collectivité. La collectivité s'est engagée à me tran...

Carte 2019 des réseaux et canalisations d'eau potable en plomb de la commune

Demande envoyée à Mairie - Crest. Commentée le 26 janvier 2020.

En attente de clarification

La mairie m'a répondu par voie postale, en recommandé accusé de réception. Comment est-ce que je peux ajouter leur réponse dans la discussion ? Scan...

Base de données des réseaux routiers

Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et solidaire le 13 février 2020.

Partiellement aboutie

Cher/Chère Ministère de la Transition écologique et solidaire, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administr...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Landes le 22 juin 2020.

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Notre messagerie est protégée contre les spams et autres courriels indésirables. Elle nécessite une authentification pour que vos...

Demande d’access aux documents concernant les temps de traitement des infractions à la loi du 29 Juillet 1881 sur la liberté de la presse

Demande envoyée à Ministère de la Justice le 3 juillet 2020.

Très en retard.

Madame, Monsieur, Je vous écris au nom « Future of Free Speech Project » (sous l’égide du groupe de réflexion Justitia, Université de Columbia et Uni...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Val-dOise le 7 juillet 2020.

Partiellement aboutie

Cher/Chère DELILLE Eric, Conseil départemental du Val d'Oise, Cher Monsieur, je vous remercie pour la transmission des documents concernant le RSA....

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Seine-Maritime le 21 juillet 2020.

Partiellement aboutie

Cher/Chère MANIERE Lolita, Un grand merci pour les documents transmis. Pour les autres demandes, pourriez-vous transmettre ma demande à la CAF de Se...

Affilations et radiation par profession / années / départements

Demande envoyée à Sécurité sociale des artistes auteurs le 3 août 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Sécurité sociale des artistes auteurs, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je sou...

Comptes administratifs complets de 2015 à 2019

Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le 12 octobre 2020.

Aboutie

Cher/Chère Conseil départemental - Bouches-du-Rhône, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Landes le 25 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

[1]Logo Bonjour, Notre messagerie est protégée contre les spams et autres courriels indésirables. Elle nécessite une authentification pour que vos...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Landes le 25 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

[1]Logo Bonjour, Notre messagerie est protégée contre les spams et autres courriels indésirables. Elle nécessite une authentification pour que vos...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Tarn-et-Garonne le 7 décembre 2020.

Aboutie

[1]https://www.ledepartement.fr/marches-publics vous allez en bas de la page, sur le tableau des consultations en cours, et vous faites "recherche a...

Données essentielles des conventions de subvention

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Somme le 10 décembre 2020.

Aboutie

Madame Houbart, En regardant plus attentivement le lien que vous m'avez transmis je suis surpris de voir qu'il semble provenir de la page d'un autre...

Données essentielles des conventions de subvention

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Nord le 20 janvier 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informati...

Prénoms des enfants nouveaux-nés nés à Grenoble (1900-2020)

Demande envoyée à Mairie - Grenoble le 26 février 2021.

Très en retard.

Chère Mairie de Grenoble, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et de l'article D. 312-1-3 Code des Relations entre le Public et l'Ad...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Landes le 2 mars 2021.

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Notre messagerie est protégée contre les spams et autres courriels indésirables. Elle nécessite une authentification pour que vos...

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées

Réponse de Conseil départemental - Landes le 4 mars 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

[1]Logo Bonjour, Notre messagerie est protégée contre les spams et autres courriels indésirables. Elle nécessite une authentification pour que vos...