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Bonjour Vous trouverez ci-joint le bilan insertion 2018. Sandrine AGUILHON Direction des Ressources Humaines, des Assemblées et des Finances Chef...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Val-de-Marne à Clément Pouré le .

En attente de classement

Monsieur Veuillez  trouver ci après le lien vers le site de la CADA: [1]https://www.cada.fr/20213227 Veuillez trouver ci joint la liste des établis...
Madame,   Par courriels des 5 juin, 7 et 16 juillet 2020, vous avez sollicité l’accès à des documents administratifs.   Vous trouverez ci-join...
Bonjour   Veuillez trouver ci-joint l’AIPD de TousAntiCovid. Sachez toutefois que certaines parties ont été toutefois masquées pour des raisons de...
Madame,   Pour faire suite à votre demande de communication de documents relatifs au RSA en date du 22 juin adressé au Département du Val d’Oise,...
Monsieur, En réponse à votre demande du 2 mars 2021, vous trouverez ci-joint les délibérations du Conseil de la Collectivité européenne d'Alsace du 2 j...
Bonjour Monsieur Marzolf,   Je vous prie de trouver en pièce jointe la réponse à votre demande de communication des audits de sécurité et de l’ana...
Vidéoprotection
Réponse par Mairie - Woippy à Clément Pouré le .

Partiellement aboutie

Monsieur,   Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir prendre connaissance des documents joints.   Sincères salutations.      ...
CADA Appel d'offre: 18-141225
Réponse par Ministère de l'Intérieur à La Quadrature du Net le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Vous avez sollicité les services du ministère de l'intérieur pour obtenir des documents relatifs au marché passé avec la société Cellebrite...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Loiret à PATRON le .

Partiellement aboutie

Madame, Bonjour, Pour faire suite à votre demande du 22 juin 2020, je vous prie de bien vouloir trouver en PJ la réponse apportée par le Département d...
Comptes de gestion et comptes tiers

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, Conformément à votre demande, je vous transmets les éléments demandés (comptes de gestion) en plusieurs mail. Quant à votre demande sur les C...
Madame Patron,   Comme suite à vos demandes du 4 juin et 16 juillet 2020, je vous prie de trouver ci-joint le retour du Conseil Départemental du B...
Bonjour, J'ai le même souci (caractères illisibles). Peut-être en le reformatant dans un autre fichier ? Merci par avance. Bien cordialement, O...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Demande envoyée à Mairie - Paris par Eda. Commentée par eda le .

Aboutie

Une demande identique envoyée deux mois plus tard par un autre utilisateur plus chanceux a reçu une réponse ici : https://madada.fr/demande/arretes_pre...
Bonjour Madame PATRON,   Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les documents existants au sein du Département du Nord : -           Le d...
Une réponse favorable m'a été transmise à l'orale le 04/12/19 lors de l'entrevue accordée par la collectivité. La collectivité s'est engagée à me tran...
Affilations et radiation par profession / années / départements
Demande envoyée à Sécurité sociale des artistes auteurs par Cyrille Giquello le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Sécurité sociale des artistes auteurs, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je sou...
Cher/Chère Conseil départemental - Bouches-du-Rhône, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Bonjour, Merci pour votre réponse. Cependant, permettez-moi de rester dubitatif quant au fait que l'instruction interne, datée du 1er juillet 2022, «...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Oise à PATRON le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour,   Conformément à votre demande, veuillez trouver ci-joint les documents.   Nous restons à votre disposition.   Bien cordialement,...
Bonjour   Nous vous prions de bien vouloir trouver, en pièce jointe, la réponse de Monsieur le Maire à votre demande de communication de documents...
Prénoms des enfants nouveaux-nés nés à Grenoble (1900-2020)
Demande envoyée à Mairie - Grenoble par F. Arnaud le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Chère Mairie de Grenoble, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et de l'article D. 312-1-3 Code des Relations entre le Public et l'Ad...
Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Pour info, les documents dans un format lisible, ainsi que l'avis de la CADA sur le sujet. De nombreuses informations sont manquantes, sous prétexte...