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vos de...
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Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .
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Bonjour monsieur et meilleurs vœux pour l’année 2024,
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en annexe n° 1...
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Aboutie
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Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
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Aboutie
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Le 24...
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Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
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Très en retard.
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Directive européenne devoir de vigilance
Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
Très en retard.
Cher/Chère Ministère de l'Europe et des affaires étrangères,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administrat...
Directive européenne devoir de vigilance
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Très en retard.
Cher/Chère Ministère de la Transition écologique et solidaire,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administr...
Directive européenne devoir de vigilance
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Très en retard.
Cher/Chère Ministère de l'économie, des finances et de la relance,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents admin...
Avis conformes du directeur interministériel du numérique
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .
Partiellement aboutie
Cher Monsieur Marzolf,
Pour faire suite à votre demande, en date du 15 septembre 2021, d’accéder
aux avis conformes rendus par le directeur inte...
Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Aboutie
Avec les pièces jointes
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N'imprimons que si nécessaire.
-------- Message original ---...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint les informations demandées.
Cordialement,
Jonathan DAVAL
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Proposition de directive européenne sur le devoir de vigilance des entreprises
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Refusé.
Bonjour Monsieur,
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Bonjour Monsieur,
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Demande de communication du dossier de demande d'enregistrement de certification lié à la fiche RNCP 35515
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Aboutie
Cher Monsieur,
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Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez les éléments sollicités en pièces jointes du présent mail.
Cordialement,
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Chargée d'études juridiques
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Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
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Monsieur,
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Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
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Aboutie
Bonjour Monsieur,
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