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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil départemental - Maine-et-Loire à PATRON le 4 août 2020.

Partiellement aboutie

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Sectorisation des écoles dans la commune d'Aix en Provence

Réponse par Mairie - Aix-en-Provence à Samuel Goëta le 29 janvier 2020.

Aboutie

Bonjour, A Aix en Provence, il n'y a pas de sectorisation scolaire délibérée Vous trouverez en pièce jointe la délibération du 17 juin 2001 qui préci...

pays de provenance des étudiants étrangers à l’université de Lille ces 10 dernières années ?

Réponse par Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation à ibrahim le 9 février 2022.

Aboutie

Bonjour, Suite à votre de demande de statistiques du 16 janvier, au Ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation, n...

Signalements à l'IGPN

Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par David Libeau le 31 août 2021.

Supprimée par le demandeur.

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Liste et localisation de accidents corporels sur les routes de la métropole de Lyon en 2021 et 2022

Demande envoyée à Métropole de Lyon par Clarisse Portevin le 26 août 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, Je me permets de vous écrire pour vous demander s'il est possible d'obtenir certaines données relatives aux accidents de la route dans la Mét...

Liste des candidats aux élections législatives selon leur parti ou groupements politiques qui les soutiennent

Demande envoyée à Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique par David Libeau le 25 mai 2022.

Supprimée par le demandeur.

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Subventions versées dans le cadre du FITN

Réponse par Préfecture de la Seine-Maritime à Alexandre Léchenet le 7 novembre 2021.

Aboutie

Bonjour, Comme suite à votre message, je vous prie de trouver les documents demandés. Cordialement, -- Clément GEORGES Adjoint au chef de bur...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Côtes-d'Armor par Alexandre Léchenet le 18 mars 2021.

Aboutie

Cher/Chère CASTEL-GRANTERAL Emmanuelle, Sauriez-vous m'indiquer où la DGCL a-t-elle fait de telles précisions ? Par ailleurs, concernant les risqu...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil départemental - Aude à PATRON le 29 juillet 2020.

Aboutie

Bonjour, Suite à votre demande, je vous transmets les éléments. Cordialement. Françoise Vives │Chef de service [2]Description : Description :...

Communication du Répertoire électoral unique (REU)

Demande envoyée à Institut national de la statistique et des études économiques par Denis Vannier le 6 avril 2022.

Refusé.

Cher/Chère Institut national de la statistique et des études économiques, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux document...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil départemental - Loiret à PATRON le 22 juillet 2020.

Partiellement aboutie

Madame, Bonjour, Pour faire suite à votre demande du 22 juin 2020, je vous prie de bien vouloir trouver en PJ la réponse apportée par le Département d...

Données essentielles dans la commande publique

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Marne par Laurent Savaete le 7 décembre 2020.

Partiellement aboutie

Bonjour Madame DUHAZE-GILTARD, Il est possible que ce soit le cas mais en arrivant sur la page d'accueil de votre plate-forme de publication je ne vo...

Données essentielles dans la commande publique

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Orne par Laurent Savaete le 17 mars 2021.

Refusé.

Bonjour, J'ai bien pris connaissance des données transmises et je vous remercie pour votre réponse. Cependant, votre place de marché électronique pr...

Données sociodémographiques du RP à l'échelle des circonscriptions législatives

Demande envoyée à Institut national de la statistique et des études économiques par Tristan G. le 3 août 2022.

Supprimée par le demandeur.

Cher Institut national de la statistique et des études économiques, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents admi...

Rapport d'évaluation de SIDEP, VaccinCovid, TousAntiCovid

Réponse par Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) à David Libeau le 25 juillet 2022.

Refusé.

Bonjour Monsieur, Je me permets de revenir vers vous suite à votre demande CADA n° 22012673, enregistrée le 4 juillet 2022. Je vous prie d...

Demande des plans architecturaux du Théâtre de la Comédie

Réponse par Mairie - Reims à ConcertPacifist le 21 avril 2023.

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur PERDRIAU, Le bâtiment a été construit par l?architecte Jacques Herbé entre 1966 et 1970. Nous avons les plans originaux du bâtiment...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil départemental - Pas-de-Calais à PATRON le 22 juillet 2020.

Information non détenue

Bonjour, Je suis actuellement en congés. Pour toute question urgente, je vous invite à adresser vos messages à la boîte de messagerie suivante...

État des indemnités

Réponse par Communauté de communes - Bassée-Montois à Alexandre Léchenet le 19 mars 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Veuillez dès à présent envoyer vos mails à l'adresse suivante : [Communauté de communes - Bassée-Montois request email]

État des indemnités

Réponse par Communauté de communes - Larzac et Vallées à Alexandre Léchenet le 19 mars 2021.

Aboutie

l'adresse [adresse email] n'est plus valide. Merci de bien vouloir envoyer vos courriels à l'adresse suivante : [Communauté de communes - Larzac et Val...

Subventions versées dans le cadre du FITN

Réponse par Préfecture - Ardèche à Alexandre Léchenet le 7 novembre 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, Actuellement absente, je prendrai connaissance de votre message à mon retour prévu le lundi 27 septembre 2021. En cas d'urgence, je vous invi...

Subventions versées dans le cadre du FITN

Réponse par Préfecture - Nièvre à Alexandre Léchenet le 7 novembre 2021.

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Pendant mon absence, merci de bien vouloir envoyer vos messages à l'adresse suivante : [adresse email]

Vidéosurveillance

Réponse par Mairie - Putanges-le-Lac à La Quadrature du Net le 18 mai 2022.

Erreur lors de l'envoi

Bonjour, Cette adresse électronique n'est plus consultée. Merci de vous diriger vers l’adresse suivante : [Mairie - Putanges-le-Lac request email]...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse par Mairie - Blancfossé à Open Knowledge France le 15 mai 2023.

En attente de classement

Bonjour ATTENTION CHANGEMENT ADRESSE MAIL - IL CONVIENT DESORMAIS D'UTILISER L'ADRESSE SUIVANTE : [adresse email] Cordialement Le Secrétaire Jean-...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse par Mairie - Breuil-le-Sec à Open Knowledge France le 15 mai 2023.

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Veuillez désormais utiliser l'adresse suivante : [adresse email] (le présent message a été transféré automatiquement à cette adresse)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse par Mairie - Bulles à Open Knowledge France le 15 mai 2023.

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Bonjour, La mairie a changé d'adresse mail. Vous pouvez maintenant la contacter à l'adresse suivante: [adresse email] Cordialement La mairie de Bull...