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Bonjour,
Conformément à votre demande, veuillez trouver ci-joint les documents.
Nous restons à votre disposition.
Bien cordialement,...
Effectifs policiers par circonscription / département
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Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Ministère de l'Intérieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse par Conseil départemental - Aisne à Frédéric Rodrigo le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande, et après investigation, vous trouverez ci-joint le
PDIPR.
Cordialement,
Vittorio MIROSLAV
Département de...
Extraction de la correspondance adresses/bureaux de vote du REU
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents admi...
Fichier anonymisé du répertoire électoral unique (REU)
Demande envoyée à Institut national de la statistique et des études économiques par Denis Vannier le .
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux document...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Syane par François Lacombe le .
En attente de classement
Cher Syane,
A l'attention de M Joël Baud-Grasset, Président.
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relat...
Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Demande envoyée à Syane par François Lacombe le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher Syane,
A l'attention de M Joël Baud-Grasset, Président.
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relat...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Côtes-d'Armor à PATRON le .
Supprimée par le demandeur.
Bonjour Madame PATRON,
Suite à votre mail du 04 juin 2020, nous vous prions de trouver en pièce
jointe :
• le courrier de réponse à vo...
données issues des conventions Androméde
Demande envoyée à Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse par Laurent Coudercy le .
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Objet; Demande de communications des documents administratifs relatifs à l'installation de la vidéosurveillance sur la commune
Réponse par Mairie - Foix à Jean Piquemal le .
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Monsieur,
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Seine-Maritime à PATRON le .
Partiellement aboutie
Madame,
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Décision motivée de dérogation à l'obligation d'équipement de porte-vélos sur la ligne de car Agen – Villeneuve-sur-Lot
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Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse par Préfecture de Seine-et-Marne à Alexandre Léchenet le .
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Bonjour,
Après avoir pris contact avec le service concerné, il s'avère que la
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Demande accès rapport évaluation Agence française anti-corruption
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance par Kévin Gernier le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur Goldenberg,
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Bordeaux, le 16 Janvier 2020
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[FOI #14 email]
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Demande de rapport de mission
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Bonjour Monsieur,
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Bilan du référentiel de rémunération de 15 métiers du numérique en tension
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Cher Monsieur,
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Etude sur la marque employeur de l'Etat dans le numérique
Réponse par Ministère de l'économie, des finances et de la relance à Emile Marzolf le .
Refusé.
Bonjour
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demandez et qui date de décembre 2020.
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Directives concernant le recrutement pour le programme BetaGouv
Réponse par Direction interministérielle du numérique à David Libeau le .
Aboutie
Monsieur Libeau,
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Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection et à l'utilisation de logiciels d’analyses d’images sur votre réseau de transport
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Cher Monsieur,
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Demande de comptes financiers - Société d’Enrichissement du Tricastin (SET)
Réponse par Ministère de l'économie, des finances et de la relance à Stephen Harding le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur Harding,
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Exportation de biens à double usage
Réponse par Ministère de l'économie, des finances et de la relance à Olivier Tesquet le .
Refusé.
Le Cedef répond à votre courriel du 16/06/2021
Réf : 1618/Tesquet/RM
Monsieur,...
Registre des déports des membres des cabinets
Réponse par Ministère de l'action et des comptes publics à Alexandre Léchenet le .
Refusé.
Bonjour,
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Documents sur l'usine Synutra de Carhaix
Demande envoyée à Préfecture du Finistère par Mathieu te Morsche le .
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Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Statistiques des contrôles PAC
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation par Léo Magnin le .
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Cher Ministère de l'agriculture et de l'alimentation,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...