Demandes similaires à 'Echange avec l'entreprise CMA CGM' (page 2)
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Calvados à PATRON le .
Aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande de communication de documents, vous trouverez ci-joint le nombre de sorties et de sanctions prononcées pour les années...
Correspondance concernant une possible inconduite au réacteur de Halden en Norvège
Réponse par Autorité de sûreté nucléaire (ASN) à Roald Ramsdal le .
Refusé.
Monsieur,
L’ASN n’est pas en mesure de donner suite à votre demande. En effet, les
informations correspondantes, y compris celles échangées avec...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Haute-Saône à PATRON le .
Aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande, je vous transmets le courrier joint.
Cordialement,
Matthieu TISSERAND
Chef du Service assemblées, affaires juridique...
Rapports écrits et documents produits lors de l'audit du SI SIAO par le cabinet Capgemini
Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à Joran LE GALL le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur LE GALL,
Mes vœux les meilleurs pour cette nouvelle année.
En réponse à votre demande d'accès aux documents administratifs, je vou...
Bonjour Monsieur,
Comme suite à votre demande ci-dessous, vous trouverez ci-joint les
documents demandés.
Je me tiens à votre disposition pour tou...
Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse par Mairie - Albert à Clément Pouré le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollicités.
Cordialement,
Aurore CAUUET
Directrice adjointe
tél : [n...
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint la réponse apportée à votre demande du 16 mars
dernier.
Bonne réception.
Camélia BENCIVENNI [tel]
S...
Documents de la Caisse des écoles
Réponse par Mairie - Marseille à Collectif des écoles de marseille le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver, en pièces jointes, un courrier à votre attention ainsi
que les pièces afférentes.
Cordialement.
-----...
Compte de gestion de la ville de Marseille, exercice 2018 et 2019
Réponse par Mairie - Marseille à hélène Goldet le .
Aboutie
Bonjour Madame,
Nous avons l'honneur d'accuser réception de votre courriel du 19 novembre
2020, dans laquelle vous demandez, la communication de...
Procès contre l'ambassade saoudienne
Demande envoyée à Ministère de la Justice par Frank Andrews le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère Ministère de la Justice,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
Consultations pour la fermeture des lignes de Feugarolles à Condom et de Penne -d'Agenais à Villeneuve-sur-Lot
Réponse par SNCF Réseau à Adrien Chaud le .
Aboutie
Bonjour,
Actuellement à mi-temps thérapeutique, je travaille le matin.
Cordialement,
Géraldine Cohuet
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Nord à Laurent Savaete le .
Aboutie
Bonjour Monsieur SAVAETE,
Je reviens vers vous suite à votre demande de communication.
Au titre des dispositions de l'article L311-1 du cod...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Seine-Maritime à Laurent Savaete le .
Aboutie
Bonsoir,
A ce jour, nous ne pouvons que vous transmettre ce moyen, aucune autre solution existante ne permettant de répondre à votre demande.
La col...
Convention relative au dépôt des archives de Troyes Champagne Métropole aux Archives départementales de l'Aube
Message de suivi envoyé à Mairie - Troyes par Julien Benedetti le .
Aboutie
Monsieur Daubigny,
Je vous remercie pour l'envoie des deux documents. Cela satisfait pleinement ma demande initiale. Je tiens à vous remercier pour l...
Bilan annuel des radars 2018 à 2020
Signaler à l'attention de l'administrateur
Samuel, je tiens à abonder dans ton sens, d'autant que j'avais déjà formulé une telle demande ici. https://madada.fr/demande/bilan_de_lactivite_des_rad...
Demande d'accès à des documents en lien avec les premières sanctions liées à la loi sur l'encadrement des loyers
Réponse par Mairie - Paris à Julie Tomiche le .
Aboutie
A l’attention de Mme Julie TOMICHE
Madame,
Suite à votre demande de CADA reçue le 28 avril 2021, conformément au Code
des relations entre...
Appel d'offres relatif aux caméras-piétons
Réponse par Service de l’achat de l’innovation et de la logistique du ministère de l’intérieur à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Pour info, les documents dans un format lisible, ainsi que l'avis de la
CADA sur le sujet. De nombreuses informations sont manquantes, sous
prétexte...
État des indemnités
Précision envoyée à Communauté de communes - Douarnenez communauté par Alexandre Léchenet le .
Partiellement aboutie
Cher/Chère accueil,
Merci pour votre aide. Je n'arrive pas à trouver les documents concerné, surtout que ceux-ci sont souvent en annexe des délibérat...
État des indemnités
Précision envoyée à Communauté d'agglomération - Vesoul par Alexandre Léchenet le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère Delphine JEANMOUGIN,
Merci pour votre aide. Je n'arrive pas à trouver les documents concerné, surtout que ceux-ci sont souvent en annexe d...
demande contrat projet OnDijon
Demande envoyée à Métropole - Dijon par La Quadrature du Net le .
Demande de recours gracieux effectuée
Chère Métropole - Dijon,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicat...
Etat des indemnités
Réponse par Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
bonjour monsieur
comme suite à votre demande
cdt
Dominique GAUDIN
Responsable service Juridique
Correspondant CADA
Site de Poitiers
Directio...
Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Réponse par Mairie - Annecy 74010-01 à François Lacombe le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Monsieur,
Je fais suite à votre demande de communication de documents administratifs
du 23 juin 2021 dont l’accusé de réception est du 29 juin 2...
Travaux de voirie réalisés sur la Rue Claude Michel à Oullins
Demande envoyée à Métropole de Lyon par Nicolas FRASIE le .
Aboutie
Cher/Chère Métropole de Lyon,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Monsieur,
Nous avons bien reçu votre demande d'accès à des documents administratifs
dans le cadre de la vidéoprotection de la ville de Nantes.
Nou...
Carte 2019 des réseaux et canalisations d'eau potable en plomb de la commune
Message de suivi envoyé à Mairie - Crest par Thomas Parisot le .
En attente de clarification
Chère Mairie - Crest,
Je me permets de relancer ma demande initiale datée du 2 novembre 2019, restée sans réponse à ce jour.
En voici le contenu ori...