Demandes similaires à 'Echanges au sujet des dispositifs SENSIVIC à Orléans'

    De : BEDAR Inès Envoyé : vendredi 6 août 2021 18:21 À : '[FOI #1132 email]' <[FOI #1132 email]> Cc : '[adresse email]' <[adresse email]> O...
Saisine n° 23008056 (à rappeler dans toute correspondance) Objet  : Demande CADA   Monsieur,   La Commission nationale de l’informatique e...
N/Réf. : LDT/ AHN/CLA211818 Saisine n° 21007347   Bonjour Monsieur,   Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le courrier de réponse du...
Saisine n° 24001281 (à rappeler dans toute correspondance) Objet : Demande CADA     Madame,   La Commission nationale de l’informatique e...
Monsieur,   Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint, la réponse de la Commission relative à votre demande de communication de document admin...
Monsieur,   Vous avez saisi la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL), d’une demande de communication en visée en objet....
N/Réf. : LDT/ AHN/CLA211827 Saisine n° 21008245   Bonjour Monsieur,   Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le courrier de réponse du...
N/Réf. : MGT/AHN/CLA211465 Saisine n° 21006909   Bonjour Monsieur,   Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le courrier de réponse du...
Dispositifs SENSIVIC à Orléans
Demande envoyée à Mairie - Orléans le .

Partiellement aboutie

Cher/Chère Mairie, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication (d...
Bonjour, Vous trouverez ci-joint un courrier d'information en réponse à votre demande du 11 mai 2023. Bien cordialement, Le service des finances, de...
Saisine n° 23015392 Demande CADA                           Monsieur,   La Commission nationale de l’informatique et des libertés a reçu le...
Saisine n° 23015311 Demande CADA                           Monsieur,   La Commission nationale de l’informatique et des libertés a reçu le...
Saisine n° 23009510 (à rappeler dans toute correspondance) Objet : Demande CADA   Monsieur,   La Commission nationale de l’informatique et...
Saisine n° 23009511 (à rappeler dans toute correspondance) Objet : Demande CADA   Monsieur,   La Commission nationale de l’informatique et...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur, Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la lettre ci-jointe. Cordialement, Frédéric PELTRIAUX Chef de service des affaires...
Monsieur,   Par courrier électronique en date du 28 mai 2021, vous avez sollicité la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL)...
Monsieur,   Par courrier électronique en date du 10 septembre 2021, vous avez sollicité auprès de la Commission nationale de l’informatique et des...
  Saisine n° 24003315 (à rappeler dans toute correspondance) Objet : Demande CADA   Monsieur,   La Commission nationale de l’informatique...
Madame,   Par courrier électronique en date du 14 décembre 2023, vous avez sollicité la communication des documents contenant les informations sui...
              Madame, Monsieur,   La Commission nationale de l’informatique et des libertés a reçu le 8 mars 2023 votre courrier électronique aux...
Saisine n° CADA 22017904 (à rappeler dans toute correspondance) Objet  : DC CADA 2201904             Monsieur,   La Commission nationale d...
A l’attention de Monsieur David Libeau,   N/Réf. : bsa/DI221173 Accusé de réception  DEMANDE DE COMMUNICATION CADA N°22012673 A rappeler dans...
Saisine n° 23016443 (à rappeler dans toute correspondance) Objet : Demande CADA Monsieur,   La Commission nationale de l’informatique et des...
Saisine n° CADA 22017401 (à rappeler dans toute correspondance) Objet  : DC CADA 22017410             Monsieur,   La Commission nationale...
Monsieur,   par un courriel en date du 11 avril 2021, vous avez sollicité auprès des services de la Commission nationale de l’informatique et des...