Demandes similaires à 'Echanges avec la société Two-I' (page 8)

Analyse AGAM Boulevard Urbain Sud
Réponse de Mairie - Marseille le .

Refusé

Demande de communications des documents administratifs relatifs à la vidéo-surveillance de la ville d'Avignon
Demande envoyée à Mairie - Avignon le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communications des documents administratifs relatifs à la vidéo-surveillance de la ville d'Avignon
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Grand Avignon le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communications des documents administratifs relatifs à la vidéo-surveillance de la ville d'Avignon
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Grand Avignon le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communications des documents administratifs relatifs à la vidéo-surveillance de la ville d'Avignon
Demande envoyée à Mairie - Avignon le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communications des documents administratifs relatifs à la vidéo-surveillance de la ville d'Avignon
Demande envoyée à Mairie - Avignon le .

En retard (plus de 30 jours)

Rapports de l'audit des ecoles
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Très en retard

Deamnde CADA: AO 20-21226/ SPIE
Demande envoyée à Mairie - Bourg-de-Péage le .

Très en retard

Objet; Demande de communications des documents administratifs relatifs à l'installation de la vidéosurveillance sur la commune
Réponse de Mairie - Foix le .

Partiellement aboutie

visite d'une délégation libyenne à la DCIS le 22/05/2024
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Corrèze le .

En attente de classement

Code source de l'algorithme de reconnaissance d'image pour documents d'identité
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

CADA Appel d'offres: 20-51423
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

Demande CADA: AO 16-25189/ Videosurveillance
Demande envoyée à Mairie - Draguignan le .

Très en retard

Demande CADA: Ao 15-81166 / Videosurveillance
Demande envoyée à Mairie - Mons-en-Baroeul le .

Partiellement aboutie

Demande de communication de plusieurs documents administratifs
Réponse de Communauté de communes - Quatre Vallées le .

Aboutie

Demandes de FPS (Forfait Post Stationnement) contestées par RAPO puis devant la CCSP
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Marne le .

Aboutie

Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .

Aboutie

Plan d'investissement voirie départementale
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .

Aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Bayeux le .

Information non détenue

Objet : demande CADA mairie de Toulouse
Demande envoyée à Mairie - Toulouse le .

Demande de recours gracieux effectuée