Demandes similaires à 'échanges entre le ministère des armées et ALTERMIND SRL' (page 10)

Examen probatoire DEA-AMM du 6 mai 2025 (Croix de Bauzon)
Demande envoyée à Ministère des sports le .

Saisine CADA en cours

Échanges entre ASPIM et l'AMF
Demande envoyée à Autorité des marchés financiers (AMF) le .

En retard (plus de 30 jours)

La Quadrature du Net: demande CADA Délégation Nationale Lutte contre la Fraude et datamining
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Castelsarrasin le .

Aboutie

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

Services funéraires rendus aux militaires décédés en opérations extérieures ou en service commandé dans le cadre du déclenchement du plan hommages.
Demande envoyée à Ministère des Armées le .

En retard (plus de 30 jours)

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Marne le .

Aboutie

Notes de frais Carole Delga
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .

En attente de classement

Echange avec l'entreprise Clearview
Demande envoyée à Ministère des Armées le .

Demande de recours gracieux effectuée

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Conseil départemental - Manche le .

Aboutie

VERBARTIM de l'ensemble des SEANCES des conseils municipaux
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Saint-Sixt le .

Aboutie

Acquisition de la solution VSA Two-i
Demande envoyée à Mairie - Saint-Denis (93) le .

Information non détenue

Etats comptables
Demande envoyée à Chambre d'agriculture - Nord-Pas-de-Calais le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication du dossier de demande d'enregistrement de certification lié à la fiche RNCP 35515
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Aboutie

Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoverbalisation
Demande envoyée à Mairie - Millau le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de documents administratifs relatif au rapport de la Cours des Comptes "Les polices municipales"
Demande envoyée à Mairie - Lille le .

Waiting clarification

Demande de documents administratifs relatif au rapport de la Cours des Comptes "Les polices municipales"
Demande envoyée à Métropole - Saint-Etienne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Communications entre la ville et les opérateurs de vélo, scooters et trottinettes en libre-service
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Fronsadais le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Aunis Atlantique le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Conseil Départemental de Vaucluse le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Métropole - Montpellier Méditerranée le .

Waiting clarification

Audits de sécurité sur "Mon Espace Santé"
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Partiellement aboutie