Demandes similaires à 'échanges entre le ministère des armées et ALTERMIND SRL' (page 20)

Liste des mesures correctrices et sanctions prononcées par la CNIL
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Demande d’accès aux documents relatifs aux rémunérations et à la gestion budgétaire de la commune de Balan (01360)
Demande envoyée à Mairie - Balan 01027-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée privé Saint-Jean de Passy (Paris) le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Roubaix le .

Refusé

Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Tourcoing le .

Aboutie

Rapports d'inspections - EPSC - 2025
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Lyon le .

Saisine CADA en cours

Rapports d'inspections - EPSC - 2025
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Toulouse le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Poissy le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Ouen-l'Aumône le .

Aboutie

Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Aboutie

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Tours le .

Aboutie

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Reims le .

Partiellement aboutie

Algorithme feux de circulation Talence (cours de la Libération)
Demande envoyée à Métropole - Bordeaux le .

Aboutie

Relevé de radar pédagogique rue Léon Bourgeois (Talence)
Demande envoyée à Métropole - Bordeaux le .

Aboutie

Données radars pédagogiques à Craponne
Message de suivi envoyé à Métropole de Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Documents légaux et statistiques concernant l'Avenue du Rhin et les données de circulation
Demande envoyée à Eurométropole - Strasbourg le .

En attente de classement

Liste des dépenses
Demande envoyée à Mairie - Bourg-en-Bresse le .

En retard (plus de 30 jours)

Listes des dépenses
Demande envoyée à Mairie - Tournon-sur-Rhône le .

Erreur lors de l'envoi

Note de frais du maire de Le Mans
Demande envoyée à Mairie - Le Mans le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Aubagne le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Gif-sur-Yvette le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais du maire de Clichy
Demande envoyée à Mairie - Clichy le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Villeurbanne le .

En attente de classement

Scénarios ayant conduit le groupe de travail «finances/déchets» à la hausse des tarifs
Réponse de Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo le .

Aboutie

Videosurveillance - CSU Ondaine
Réponse de Mairie - Firminy le .

Partiellement aboutie