Demandes similaires à 'Effectifs par classes en GS/CP/CE1' (page 7)

Bonjour Monsieur LECHENET,   Comme suite à votre demande, vous trouverez ci-joint l’état annuel 2020 des indemnités perçues par les conseillers dé...
Base de données des interventions des pompiers
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Ministère de l'Intérieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Bonjour Monsieur Gernier,   Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous portant sur la communication du document suivant  : " l’age...
Mode de remplissage de la retenue du GAEC des Calards à Saint-Paulien.
Demande envoyée à Préfecture de Haute-Loire le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour, Le Répertoire d'informations publiques (RIP) est prévu par le Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) à l'article L 312...
Bonjour,  Veuillez trouver en pièce jointe  les autorisations de voirie délivrées par le Département de la Seine-Saint -Denis pour les travaux suivan...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Fléac le .

Refusé.

Bonjour, Seules les Communes  de + de 3500 habitants et dont le nombre d'agents ou de salariés est supérieur à 50 équivalents temps plein sont concer...
Monsieur, Par un courriel du 4 janvier 2023 adressé à la personne responsable de l’accès aux documents administratifs et aux informations environnem...
Bonjour, Pour faire suite à votre demande reçu par courriel en date du 27 septembre 2023, vous trouverez en pièce jointe les informations dont nous d...
Cadre d’emploi des contractuels Inria
Réponse de INRIA le .

Aboutie

Bonjour Monsieur, Je vous pris de bien vouloir trouver ci-joint un courrier de la directrice des affaires juridiques d'Inria, ainsi que le document d...
Demande des plans architecturaux du Théâtre de la Comédie
Réponse de Mairie - Reims le .

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur PERDRIAU, Le bâtiment a été construit par l?architecte Jacques Herbé entre 1966 et 1970. Nous avons les plans originaux du bâtiment...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Sous-préfecture - Reims le .

Information non détenue

Bonjour, Pour répondre à votre question, l'ensemble des textes à portée normative édités par les services de l'Etat placés sous l'autorité du Préfet...
Armes déclarées perdues ou volées par les militaires depuis 2000
Message de suivi envoyé à Ministère des Armées le .

Information non détenue

Monsieur Bès de Berc, Merci de votre retour. Si cela est possible, je souhaiterais obtenir des précisions : 1) Il n'existe pas de documents qui r...
Bonjour, Les services de la sous-préfecture de Saint-Quentin ont pris note de votre demande qu'ils s'efforceront de traiter dans les meilleurs délais....
Bonjour,   Je suis désolée mais il n'existe aucune liste consolidée.    Cordialement   Marie-Christine Bée [numéro de téléphone caché]      ...
Cher/Chère CAGNA SYLVIE, Ces dispositions existants depuis la fin 2019, j'imagine que ce tableau n'existe que pour l'année 2020, mais si vous avez 20...
Etat des indemnités
Message de suivi envoyé à Conseil régional - Occitanie le .

Aboutie

Cher/Chère PRADA, Merci de cette réponse. Le document récapitulant l'ensemble de ces informations, prévu en annexe aux discussions budgétaires n'exis...
Bonjour Monsieur Baldeck Le document demandé, à savoir "Cartographie des zones favorables au développement éolien, telle que prévue par l'instructio...
grille de cotation des candidatures au BRS
Demande envoyée à Opac du Rhône le .

Très en retard.

Cher/Chère Opac du Rhône, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communica...
grille de cotation des candidatures au BRS
Demande envoyée à La foncière solidaire du Grand Lyon le .

Partiellement aboutie

Chère foncière solidaire du Grand Lyon, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite rece...
grille de cotation des candidatures au BRS
Demande envoyée à Est Métropole Habitat le .

Très en retard.

Cher Est Métropole Habitat, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communi...
grille de cotation des candidatures au BRS
Demande envoyée à GrandLyon Habitat le .

Information non détenue

Cher/Chère GrandLyon Habitat, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
"Bonjour, Nous avons changé d'adresse e-mail. L'adresse [Communauté de communes - Pays d'Othe request email] n'existe plus. Merci d'envoyer vos e-...
Bonjour, Nous vous informons que ce mail n'existe plus. Il n'y a pas de redirection. Merci de renvoyer votre demande à l'adresse suivante [adresse em...
Madame, Monsieur,   Par courriel en date du 15 mars 2023, vous avez demandé communication du répertoire d'informations publiques (RIP) de la DRAC...