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Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse par Jean-Marc Lasgouttes le .

Aboutie

Cher Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratif...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Hauts-de-Seine à Alexandre Léchenet le .

Aboutie

Monsieur, Par courriel du 2 mars 2021, vous avez sollicité mes services afin d’obtenir communication de l’état des indemnités de toute nature perçues...
Liste des CTR
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse par Rémi Dhalluin le .

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Cher/Chère Ministère de l'éducation nationale de la jeunesse et des sports, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux docume...
Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Demande envoyée à Mairie - Avignon par Kévin Gernier le .

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Demande envoyée à Mairie - Bordeaux par Kévin Gernier le .

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Demande envoyée à Mairie - Caen par Kévin Gernier le .

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Demande envoyée à Mairie - Grenoble par Kévin Gernier le .

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Demande envoyée à Mairie - Limoges par Kévin Gernier le .

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Demande envoyée à Mairie - Lyon par Kévin Gernier le .

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Demande envoyée à Mairie - Mérignac par Kévin Gernier le .

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Demande envoyée à Mairie - Metz par Kévin Gernier le .

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Demande envoyée à Mairie - Montpellier par Kévin Gernier le .

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Demande envoyée à Mairie - Poitiers par Kévin Gernier le .

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Demande envoyée à Mairie - Rouen par Kévin Gernier le .

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Demande envoyée à Mairie - Strasbourg par Kévin Gernier le .

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Demande envoyée à Mairie - Toulouse par Kévin Gernier le .

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Demande envoyée à Mairie - Tours par Kévin Gernier le .

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Demande envoyée à Métropole de Lyon par Kévin Gernier le .

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Demande envoyée à Mairie - Lille par Kévin Gernier le .

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Demande envoyée à Mairie - Paris par Kévin Gernier le .

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Code source de l'algorithme Affelnet-6eme pour l'affectation en collège
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse par Thomas Fresneau le .

Aboutie

Cher/Chère Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents adminis...
Etat des indemnités
Réponse par Mairie - Rennes à Alexandre Léchenet le .

Aboutie

Monsieur,   Faisant suite à votre demande formulée le 13 mars 2021, et à notre réponse du 18 mars, je vous prie de trouver ci-joint le document de...
Liste des collèges et lycées ayant participé au PISA 2018
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse par SM le .

Aboutie

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Données concernant la santé psychique des étudiants
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse par Sophie Pène le .

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