Demandes similaires à 'Elections de parents d'élèves des écoles publiques' (page 16)

Signalements via "Allo Mairie Ecoles" ou "EasyVista"

Demande envoyée à Mairie - Marseille par Collectif des écoles de marseille le 9 novembre 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Mairie - Marseille, En tenant compte de l'avis CADA n°20211859 du 15 avril 2021 et en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 r...

logements enseignants vacants école Chabrier roy d'espagne 13008 pour achat

Demande envoyée à Mairie - Marseille par ISABELLE LEGRAND le 9 janvier 2023.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Mairie - Marseille - 6e et 8e arrondissements, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs...

Rapports sur l'usage des armes par les PM

Réponse par Préfecture - Gard à Alexandre Léchenet le 4 décembre 2020.

Aboutie

Bonjour, Nous avons bien reçu votre message. La Préfecture du Gard ************************************************************************* SI VOTR...

evaluation prealable du mode de réalisation et étude de soutenabilité budgétaire pour le projet en PPP de la reconstruction du siège + aménagement J0

Demande envoyée à Grand Port Maritime de Marseille par Collectif des écoles de marseille le 21 janvier 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Grand Port Maritime de Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, nous souhai...

Tarifs des prix de journée

Demande envoyée à Hôpital européen - Marseille par Samantha Payet le 15 février 2023.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher Hôpital européen - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse par Conseil départemental - Bas-Rhin à Alexandre Léchenet le 3 mars 2021.

Aboutie

Monsieur, En réponse à votre demande du 2 mars 2021, vous trouverez ci-joint les délibérations du Conseil de la Collectivité européenne d'Alsace du 2 j...

Les notes de frais de monsieur le maire pour l'année 2022.

Demande envoyée à Mairie - Dijon par Roger AIERS le 1 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Cher Mairie - Dijon, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication...

Comptes administratifs du budget principal et ses annexes de Bordeaux Métropole de l'année 2018

Demande envoyée à Métropole - Bordeaux par D.Jamet le 16 janvier 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

Nombre d'euthanasie dans les fourrières

Demande envoyée à Mairie - Rennes par Hassam Ryme le 22 janvier 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Mairie - Paris, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...

Nombre d’euthanasie dans les fourrières

Demande envoyée à Mairie - Lille par Madeline holin le 22 janvier 2022.

Information non détenue

Cher/Chère Mairie - Paris, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...

Nombre d’euthanasie dans les fourrières

Demande envoyée à Mairie - Paris par Adamczewski le 22 janvier 2022.

En attente de clarification

Cher/Chère Mairie - Paris, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...

Nombre d’euthanasie dans les fourrières

Demande envoyée à Mairie - Paris par Adamczewski le 25 janvier 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Mairie - Paris, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...

Note de frais mairie

Demande envoyée à Mairie - Pringy 77378-01 par carneiro le 2 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Cher/Chère Mairie - Pringy 77378-01, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...

Nombre d'euthanasie dans les fourrières

Demande envoyée à Préfecture - Ille-et-Vilaine par Hassam Ryme le 6 février 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Préfecture - Ille-et-Vilaine En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite rece...

Demande sur le nombre d'animaux euthanasiés

Demande envoyée à Préfecture de police de Paris par Adamczewski le 11 février 2022.

Information non détenue

Cher/Chère Préfecture de police de Paris, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite re...

Nombre d’animaux euthanasiés par an en France

Demande envoyée à Préfecture de police de Paris par Madeline holin le 11 février 2022.

Information non détenue

Cher/Chère Préfecture de police de Paris, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite re...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Pas-de-Calais par PATRON le 28 juillet 2020.

Information non détenue

Cher/Chère Giniaux Sophie, Merci pour ce document 2019. Pourrais-je avoir pour l'année 2018 et 2017 svp? Dans d'autres départements, la CAF a l'info...

Extraction de la correspondance adresses/bureaux de vote du REU

Message de suivi envoyé à Institut national de la statistique et des études économiques par Joel Gombin le 12 octobre 2020.

Aboutie

Monsieur, je vous remercie de votre réponse. Si le fichier de données a déjà été extrait, pourriez-vous le déposer sur data.gouv.fr sans attendre d...

Comptes administratifs du budget principal 2019

Demande envoyée à Mairie - Prin-Deyrançon par Olivier d'Araujo le 2 novembre 2020.

Aboutie

Cher/Chère Mairie - Prin-Deyrançon, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse par Conseil départemental - Ardennes à Laurent Savaete le 25 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, je suis en congés jusqu'à la fin de l'année et en retraite le 1 janvier 2021 Vos messages relatifs au R.G.P.D. ne seront pas traités Vous pou...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Ardennes à Laurent Savaete le 25 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, je suis en congés jusqu'à la fin de l'année et en retraite le 1 janvier 2021 Vos messages relatifs au R.G.P.D. ne seront pas traités Vous pou...

Données essentielles des conventions de subvention

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Seine-Maritime par Laurent Savaete le 16 décembre 2020.

Aboutie

Monsieur Duboisset, Je peux bien accéder à une liste de 67 résultats pour l'année 2018 mais les informations associées renvoient vers des documents P...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Marne par Alexandre Léchenet le 3 mars 2021.

Aboutie

Cher/Chère CAGNA SYLVIE, Ces dispositions existants depuis la fin 2019, j'imagine que ce tableau n'existe que pour l'année 2020, mais si vous avez 20...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Précision envoyée à Conseil départemental - Somme par Alexandre Léchenet le 29 mars 2021.

Aboutie

Cher/Chère HOUBART Candy, Si j'ai bien compris, l'état des indemnités a du être effectué l'an dernier pour l'année 2019 et ces derniers jours pour 20...

Etat indemnités conseillers municipaux

Réponse par Mairie - Besançon à Kévin Gernier le 21 mai 2021.

Partiellement aboutie

Monsieur, Pour faire suite à votre demande par mail en date du 19 avril 2021, vous trouverez ci-joint au format Excel l’état des indemnités des...