Demandes similaires à 'Elections de parents d'élèves des écoles publiques' (page 16)
Rapport Complet - Audit sur l'état des écoles à Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Refusé.
Chère Madame le Maire,
en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicatio...
Données Allomairie écoles et Easyvista, ville de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Refusé.
Cher/Chère Mairie - Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Publication de l'intégralité des audits commandés par la mairie
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Très en retard.
Cher/Chère Mairie - Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Signalements via "Allo Mairie Ecoles" ou "EasyVista"
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Mairie - Marseille,
En tenant compte de l'avis CADA n°20211859 du 15 avril 2021 et en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 r...
logements enseignants vacants école Chabrier roy d'espagne 13008 pour achat
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Très en retard.
Cher/Chère Mairie - Marseille - 6e et 8e arrondissements,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs...
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre message.
La Préfecture du Gard
*************************************************************************
SI VOTR...
PV de la sous-commission départementale Sécurité et dans les ERP
Réponse de Préfecture - Gironde le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Madame, Monsieur
Comme suite à votre demande je porte à votre connaissance les
éléments suivants :
- Il...
Bonjour,
Suite à votre demande, vous trouverez ci-joint les documents que nous
pouvons vous fournir.
Restant à votre disposition pour des informatio...
Données trafic du réseau de la DIRMED
Demande envoyée à Préfecture de région - Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Chère madame Tabard,
Merci de votre réponse fort instructive, d'autant plus que la société Edicia mentionne la mairie de Grenoble comme une de ses c...
Comptes administratifs de la Région Auvergne-Rhone-Alpes
Demande envoyée à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes,
Je suis fort content de constater la joie de Mr Wauquier dans le journal de région n°9 : « Nous avons f...
Objet : Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs -
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Bonjour Madame, bonjour Monsieu...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Calvados le .
Aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande de communication de documents, vous trouverez ci-joint le nombre de sorties et de sanctions prononcées pour les années...
Rapports concernant la Délégation de Service Public de la restauration scolaire
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Mairie - Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Bonjour,
En raison des vacances scolaire, la mairie sera fermée jusqu'au lundi 1 mai 2023 inclus.
Nous prendrons connaissance de votre message dès que...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Just-Luzac le .
Erreur lors de l'envoi
Bonjour
L’adresse mail de la Mairie a changé.
Vos mails ne seront plus traités à partir du 30 septembre sur cette boîte .
Les nouvelles adresses mail...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Thiaucourt-Regniéville le .
En attente de clarification
Madame, Monsieur,
Cette messagerie n'est plus consultée depuis le 1er janvier 2023
Veuillez envoyer vos messages, selon leur destination à :
- compta...
MESSAGE AUTOMATIQUE D'ABSENCE
Bonjour,
Le secrétariat de mairie/Sivu le Castelet sera fermé le vendredi 19 mai 2023.
En cas d’urgence vous pouvez v...
Bonjour,
L'adresse email de la Mairie a changé.
Votre message a bien été transféré.
Nous vous remercions de bien vouloir à l'avenir utiliser les adres...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chaintreaux le .
En retard (plus de 30 jours)
Attention : notre adresse de messagerie a changé
Important : Les messages arrivant sur cette adresse ne sont plus consultés
Merci de ressaisir votre...
Le secrétariat de mairie en raison d'une formation le mardi 16 mai après-midi et du 17 au 20 mai inclus..
En cas d'urgence, vous avez la possibilité d...
organigramme détaillé de l'OFB
Message de suivi envoyé à Office français pour la biodiversirté le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Par la présente, je reviens vers vous suite à votre demande de
communication du répertoire d’informations publiques (RIP) du Dép...
Monsieur,
Conformément à l’article L.311-9 du code des relations entre le public et
l’administration, le droit d'accès aux documents administrat...
Bonjour Monsieur SAVAETE,
Je reviens vers vous suite à votre demande de communication.
Au titre des dispositions de l'article L311-1 du cod...