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Compte administratif 2019

Demande envoyée à Mairie - Trets par Arnaud Dupleix le 22 janvier 2021.

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Procédé algorithmique - Calcul du forfait communal

Demande envoyée à Mairie - Marseille par Arnaud Dupleix le 5 février 2021.

Refusé.

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Dossiers d'agenda d'accessibilité programmée (Ad'ap)

Demande envoyée à Mairie - Marseille par Arnaud Dupleix le 5 février 2021.

Aboutie

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AOT - Corniche Kennedy, Marseille

Demande envoyée à Direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) - Bouches-du-Rhône par Arnaud Dupleix le 12 juillet 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

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Etude de soutenabilité budgétaire et étude comparative des modes de réalisation portant sur le choix du mode de réalisation du plan Ecoles

Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille par Arnaud Dupleix le 28 février 2023.

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Patrimoine de la ville de Marseille et cessions

Demande envoyée à Mairie - Marseille par Arnaud Dupleix le 26 septembre 2020.

Refusé.

Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...

Conseil national de l'industrie

Réponse par Ministère de l'économie, des finances et de la relance à La Quadrature du Net le 3 février 2021.

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Le Cedef répond à votre courriel du 06/12/2020 reçu au Cedef le 11 décembre 2020 Réf : 3706(2)/La Quadrature du Net/RM Madame, Monsieur, ...

Audits de sécurité sur "Mon Espace Santé"

Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à Emile Marzolf le 4 mars 2022.

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Bonjour Monsieur Marzolf, Je vous prie de trouver en pièce jointe la réponse à votre demande de communication des audits de sécurité et de l’ana...

Accès aux DCE automatisée

Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur par Arnaud Dupleix le 10 août 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Conseil régional - Provence-Alpes-Côte d'azur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs...

Données essentielles dans la commande publique

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Oise par Laurent Savaete le 30 novembre 2020.

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Bonjour Madame Lacaze, Merci pour votre réponse. En allant sur le site de la plate-forme marchés sécurisés j'ai effectivement pu faire une recherch...

Vidéoprotection

Réponse par Préfecture - Meurthe-et-Moselle à Clément Pouré le 7 novembre 2021.

Aboutie

Bonjour Monsieur POURÉ, A la suite de votre courriel du 27/08/2021 ci-dessous, je vous prie de trouver ci-dessous les éléments demandés. 1. la li...

Demande d'accès données plan de relance

Réponse par Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse à Kévin Gernier le 26 avril 2022.

Aboutie

Bonjour Monsieur, Vous sollicitez la communication des données de suivi du plan de relance récoltées spécifiquement par le ministère en charge d...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Somme à Laurent Savaete le 9 décembre 2020.

Aboutie

Monsieur, Pour faire suite à votre demande du 7 courant, je vous apporte les précisions suivantes : L'article 8 de l'arrêté du 22 mars 2019 relatif...

Effectifs des écoles

Demande envoyée à Mairie - Marseille par Collectif des écoles de marseille le 9 novembre 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Mairie - Marseille, Pour faire suite à l'avis de la CADA N°20213713 du 22 juillet 2021 et en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil départemental - Maine-et-Loire à PATRON le 4 août 2020.

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Suite au rejet par votre boite, le voici en dossier zippé. Cordialement Réponse ou transfert de la part de Sébastien LANDEAU De : landeau, sébast...

Effectifs par classes en GS/CP/CE1

Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse par Elsa Foucraut le 3 juillet 2021.

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Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation

Demande envoyée à Métropole de Lyon par Kévin Gernier le 23 mars 2023.

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Procès verbaux des conseils d'écoles de la ville de Marseille

Demande envoyée à Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône par Julien Houles le 27 janvier 2021.

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Demande envoyée à Mairie - Avignon par Kévin Gernier le 23 mars 2023.

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Demande envoyée à Mairie - Bordeaux par Kévin Gernier le 23 mars 2023.

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Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

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Demande envoyée à Mairie - Grenoble par Kévin Gernier le 23 mars 2023.

Information non détenue

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation

Demande envoyée à Mairie - Lille par Kévin Gernier le 23 mars 2023.

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Demande envoyée à Mairie - Limoges par Kévin Gernier le 23 mars 2023.

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Demande envoyée à Mairie - Lyon par Kévin Gernier le 23 mars 2023.

En attente de classement

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