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Travaux de voirie rue de la Glacière à Oullins
Réponse par Métropole de Lyon à Bienvenüe le .
Aboutie
Madame,
Votre sollicitation a retenu toute l’attention des services de la Métropole de Lyon et nous vous transmettons les compte-rendu d’études réalis...
Études de soutenbilité budgétaire des marchés de partenariat (PPP)
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance par Collectif des écoles de marseille le .
Refusé.
Cher/Chère Ministère de l'économie et des finances,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, nous...
Nombre d'euthanasie dans les fourrières
Demande envoyée à Mairie - Rennes par Hassam Ryme le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère Mairie - Paris,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Nombre d’euthanasie dans les fourrières
Demande envoyée à Mairie - Lille par Madeline holin le .
Information non détenue
Cher/Chère Mairie - Paris,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Nombre d’euthanasie dans les fourrières
Demande envoyée à Mairie - Paris par Adamczewski le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère Mairie - Paris,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Nombre d'euthanasie dans les fourrières
Demande envoyée à Préfecture - Ille-et-Vilaine par Hassam Ryme le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère Préfecture - Ille-et-Vilaine
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite rece...
Demande sur le nombre d'animaux euthanasiés
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris par Adamczewski le .
Information non détenue
Cher/Chère Préfecture de police de Paris,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite re...
Nombre d’animaux euthanasiés par an en France
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris par Madeline holin le .
Information non détenue
Cher/Chère Préfecture de police de Paris,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite re...
Base des Conseillers Techniques Sportifs
Réponse par Ministère des sports à Rémi Dhalluin le .
Information non détenue
Bonjour M. Dhalluin,
Le ministère des sports est désormais sous la tutelle du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports. Les de...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse par Mairie - Nancy à Kévin Gernier le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
Suite à votre courrier électronique du 19 avril 2021 ci-dessous, je vous
prie de bien vouloir trouver ci-joint le courrier que nous vous a...
Statistiques du nombre de contraventions par radar à Paris?
Demande envoyée à Préfecture de Paris et d’Île-de-France par Altis celing le .
En attente de réponse
Cher/Chère Préfecture de Paris et d’Île-de-France,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je so...
Données brutes des excès de vitesse en France
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par GOBBO le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère Ministère de l'Intérieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
État des indemnités
Réponse par Métropole Aix Marseille Provence à Alexandre Léchenet le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur LECHENET,
Bonsoir
Afin de donner suite à votre courriel ci-après, nous vous informons que
les montants des indemnités des élus métrop...
Liste des candidats aux élections législatives selon leur parti ou groupements politiques qui les soutiennent
Demande envoyée à Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique par David Libeau le .
Supprimée par le demandeur.
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication de...
ONLYMOOV - Coût et nombre d'utilisateurs
Réponse par Métropole de Lyon à Pierre Obrecht le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Veuillez trouver ci-dessous notre réponse :
Les éléments sur le coût et l’utilisation du site Onlymoov sont les suivants :
• Coût global du...
Critères de désignation des membres des diverses commissions de la mairie de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille par Julien Houles le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Mairie - Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Aude par Laurent Savaete le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur Arnaud,
Je vous remercie pour votre réponse et le lien transmis.
J'ai bien pu accéder à une liste de consultation. Je suis étonné...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Hauts-de-Seine à PATRON le .
Partiellement aboutie
Madame Patron,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la réponse à votre demande
dans le cadre du droit d’accès aux documents administrat...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Demande de recours envoyée à Préfecture - Essonne par Alexandre Léchenet le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère section armes,
Merci de votre réponse. En considérant donc que le contenu du document est concerné par la sécurité publique, il reste néan...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Demande de recours envoyée à Préfecture - Ardèche par Alexandre Léchenet le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère section armes,
Merci de votre réponse. En considérant donc que le contenu du document est concerné par la sécurité publique, il reste néan...
Bonjour Monsieur,
Suite à votre demande, vous trouverez ci-joint le document demandé.
Bien cordialement,
Pia KONITZ
Directrice ● Direction de la V...
Reconduite à la frontière et refus d'entrée
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par Julie Bourdin le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher Monsieur / Madame,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicatio...
Liste des collèges et lycées ayant participé au PISA 2018
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse par SM le .
Aboutie
Cher Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratif...
Liste des CTR
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse par Rémi Dhalluin le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère Ministère de l'éducation nationale de la jeunesse et des sports,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux docume...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse par Préfecture - Vendée à Alexandre Léchenet le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur Léchenet,
Avant toute chose, je vous prie de bien vouloir m'excuser pour ne pas vous
avoir répondu plus tôt.
Après avoir effectué...