Demandes similaires à 'Elections de parents d'élèves des écoles publiques' (page 9)

Bonjour Monsieur, Pour faire suite à votre demande, je vous informe que les données attendues (IPS avec historique depuis 2016 et écart-type calculé d...
Cher/Chère Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents adminis...
Liste des logements de fonction et leurs bénéficiaires
Réponse de Mairie - Lyon le .

En attente de classement

Bonjour Madame, Monsieur,   Pour donner suite à votre demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs (CADA), vous trouverez en piè...
Cher/Chère Rectorat - Académie de Bordeaux, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Madame, Monsieur, Je suis journaliste et je travaille sur un article à l’échelle nationale sur les viandes de boeuf servies dans les différents servi...
Cher Monsieur Michel Reverchon-Billot, Directeur Général du CNED, Le CNED, via le dispositif « Ma classe à la maison », propose gratuitement des par...
Cher Monsieur,   Nous revenons vers vous à la suite de votre demande de communication de documents relatifs au dossier d'enregistrement de la cert...
Bonjour, Merci pour votre message. La présente demande est différente de celle du 7 février 2023. Cette dernière portait sur l'application d'une r...
Bonjour Monsieur Chrzanowski,   Faisant suite à votre demande ci-dessous transmise par notre ministère de tutelle, je vous prie de bien vouloir tr...
conventiosn Chambord - OFB
Réponse de Domaine national de Chambord le .

Aboutie

Bonjour,   Nous vous remercions de votre intérêt pour le Domaine de Chambord. Votre mail a été transmis au service concerné qui traitera votre de...
Bonjour, Ayant transmis votre demande aux services ad hoc du Rectorat de Créteil, je vous transfère leur réponse. Vous souhaitant une bonne journée,...
Liste des dérogations à la carte scolaire
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Refusé.

Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Documents relatifs à la dérogation à la carte scolaire
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Mairie - Marseille, En tenant compte de l'avis CADA n° 20212514 du 17 juin 2021 et en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 r...
Rapport "Métier 2019"
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Très en retard.

Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, nous souhaitons recevoir...
Monsieur, En réponse à votre demande du 2 mars 2021, vous trouverez ci-joint les délibérations du Conseil de la Collectivité européenne d'Alsace du 2 j...
Fiches techniques de la restauration scolaire de la commune
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Mairie - Marseille, En tenant compte de l'avis CADA n° 20212066 du 27 mai 2021 et en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 re...
Rapports des commissions et liste des membres présents de la Mairie
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Mairie - Marseille, En tenant compte de l'avis CADA n°20211859 du 15 avril 2021 et en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 r...
Liste des subventions accordées pour l'année 2022 et celles budgétisées en 2023
Demande envoyée à Mairie - Bagnolet le .

Demande de recours gracieux effectuée

Chère Mairie - Bagnolet, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicat...
Bonjour   Vous trouverez ci-jointe, la réponse du Département d’Eure-et-Loir à votre demande de communication de documents administratifs.    ...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Orne le .

Refusé.

Bonjour, J'ai bien pris connaissance des données transmises et je vous remercie pour votre réponse. Cependant, votre place de marché électronique pr...
Liste des bénéficiaires de la composante C2 du RIPEC.
Demande envoyée à INRIA le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le .

Aboutie

Bonjour Vous trouverez ci-joint en version modifiable et réutilisable la délibération soumise au Conseil municipal du 16 décembre 2020 ainsi que sa...
Nombre d’euthanasie dans les fourrières
Réponse de Mairie - Paris le .

En attente de clarification

Madame, Vous avez saisi la personne responsable de l'accès aux documents administratifs (PRADA) du préfet de la région d'Ile-de-France, préfet de P...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Toulouse le .

Aboutie

Bonjour Monsieur,   L’article L 2123-24-1-1 du CGCT, issu de la loi du 27 décembre 2019 dite « engagement et proximité », dispose que « Chaque ann...
Bonjour monsieur, Je fais suite à votre demande ci-dessous. Cette demande relève de la compétence de police de l'eau de la DDT de la Drôme que je...