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Refusé.
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, nous souh...
Verbalisations nuisances sonores Marseille
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Très en retard.
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques le .
En attente de classement
Affaire suivie par : C. DELEU DGATEVE SAD
Téléphone : [numéro de téléphone caché]
Email : [1][ad64 request email]
Référence : DGATEVE SAD-20...
Frais et dépenses de Mr Payan et frais et dépenses du cabinet du Maire de Marseille Mr Payan
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher/Chère Mairie - Marseille,
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Frais et dépenses de Mr Payan et frais et dépenses du cabinet du Maire de Marseille Mr Payan
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diagnostic accessibilité des écoles de Marseille
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Très en retard.
Cher/Chère Mairie - Marseille,
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Audit du réseau de vidéosurveillance de Marseille
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Signaler à l'attention de l'administrateur
Marseille le 5 mai 2022,
Cher/Chère Mairie - Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs...
logements enseignants vacants école Chabrier roy d'espagne 13008 pour achat
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Cher/Chère Mairie - Marseille - 6e et 8e arrondissements,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs...
Documents relatifs à la caisse des écoles de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Refusé.
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
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Données Allomairie écoles et Easyvista, ville de Marseille
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Algorithme de calcul de la dotations des budgets de fonctionnement des mairies de secteur
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Mise à disposition des procès verbaux de réception de travaux
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Refusé.
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Procédé algorithmique - Calcul du forfait communal
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Acces : Restitution analyse AGAM Boulevard Urbain Sud 30 novembre 2021
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Erreur lors de l'envoi
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Détail des budgets communication de la ville 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)
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Partiellement aboutie
Cher/Chère Mairie - Marseille,
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Cher/Chère Mairie - Marseille,
Tous les écoles publiques de Marseille possèdent un cahier des incidents/accidents qui surviennent sur l'école lors de...
Jeux Olympiques 2024
Demande envoyée à Commissariat de police de Nanterre le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, monsieur
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...
Jeux Olympiques 2024
Demande envoyée à Île-de-France Mobilités le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, monsieur
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Cher/Chère Mairie - Marseille,
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Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoverbalisation
Demande envoyée à Mairie - Millau le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Monsieur,
Suite à l'avis de la commission d'accès aux documents administratifs,
vous trouverez ci-dessous les documents en notre possession que nous...
Code source de l'algorithme Affelnet-Lycée pour l'affectation en seconde générale et technologique
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Aboutie
Madame,
Veuillez trouver ci-joint la réponse à votre courrier avec les
informations demandées, avec deux fichiers annexes :
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