Demandes similaires à 'Enquêtes SIG sur l'inquiétude de la population à l'égard de la Covid-19' (page 3)

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Aisne le .

Aboutie

Monsieur, Suite à l'avis de la commission d'accès aux documents administratifs, vous trouverez ci-dessous les documents en notre possession que nous...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie

Monsieur, Suite à votre demande, conformément au texte cité, je vous prie de trouver ci-joint le tableau annexé au débat d'orientation budgétaire - CM...
Bonjour monsieur et meilleurs vœux pour l’année 2024,   Vous trouverez en p.j le courrier de réponse, ainsi que le listing demandé en annexe n° 1...
Cher/Chère Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, et...
Enquêtes d'opinion du SIG
Demande envoyée à Premier ministre le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour Monsieur, Vous trouverez, via le lien suivant, certains des documents sollicités. Lien : https://cloud.ca2bm.fr/index.php/s/ACKXtFqzsXxSj6x...
Données des Radars Pédagogiques
Réponse de Mairie - Chamalières le .

Aboutie

    De : Marie Ferrand Envoyé : jeudi 28 mars 2024 16:05 À : '[FOI #45315 email]' <[FOI #45315 email]> Objet : Demande de recours de Demande au...
Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .

Aboutie

bonjour monsieur comme suite à votre demande cdt Dominique GAUDIN Responsable service Juridique Correspondant CADA Site de Poitiers Directio...
Le Cedef répond à votre courriel du 16/06/2021 Réf : 1618/Tesquet/RM                                                                  Monsieur,...
Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Réponse de Syane le .

Partiellement aboutie

Monsieur,   Je fais suite à votre demande du 25 mai dernier, et vous confirme qu’une réponse circonstanciée est en cours de signature auprès de no...
Bonjour Nous vous confirmons que l'accès aux données consultables en Web-service est autorisé dans le cadre d'une licence ouverte. (Référence : licenc...
La thermographie aérienne
Réponse de Métropole - Bordeaux le .

Aboutie

Bonjour, Suite à l'avis positif de la CADA dans sa séance du 15 avril 2021 concernant la possibilité de publier la thermographie aérienne en ligne, ma...
Demqnde données comptage circulation
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

Bonjour Madame,   Nous vous transmettons les fichiers de comptage, résultats d’une étude qui s’est déroulée en février dernier. Nous vous les tr...
Bonjour Monsieur, suite à votre demande du 16 septembre dernier, vous trouverez ci-joints les éléments demandés relatifs à l'appel à projet "financem...
Suite au rejet par votre boite, le voici en dossier zippé. Cordialement Réponse ou transfert de la part de Sébastien LANDEAU De : landeau, sébast...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sainte-Anne-sur-Gervonde le .

En attente de classement

Merci de noter notre nouvelle adresse: [adresse email] Pas d'inquiétude votre e-mail a déjà été transféré. Mairie de Sainte Anne Sur Gervonde 1 Place...
Bonjour, vous trouverez ci-joint les éléments demandés dans votre mail du 25 janvier dernier Cordialement, [1][IMG] Philippe CROS Directeur délég...
Bonjour, Je vous prie de bien vouloir trouver en pièces jointes les documents demandés. Je vous en souhaite bonne réception. Je vous précise égale...
Bonjour,   Je fais suite à votre demande de communication de documents administratifs, portant sur la liste des subventions accordées par le Cons...
Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Martigues le .

Aboutie

Bonjour Monsieur, En réponse à votre requête du 22 janvier 2021, je vous prie de trouver ci-joint le compte administratif 2019 complet ainsi que la dé...
Madame, Monsieur, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollicités.  Cordialement, Aurore CAUUET Directrice adjointe tél : [n...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Marne le .

Aboutie

Bonjour Monsieur, Comme suite à votre demande ci-dessous, vous trouverez ci-joint les documents demandés. Je me tiens à votre disposition pour tou...
Bonjour Monsieur   Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention. Cordialement.       -------- Message original ------...
Bonjour Monsieur, Vous avez saisi la PRADA afin d'obtenir des informations concernant le programme des candidats aux éllections départementales et r...
Cher/Chère Conseil départemental - Isère, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite re...