Demandes similaires à 'Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique' (page 11)

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Bas-Rhin le .

Information non détenue

Demande de communication des éléments relatifs au marché public du logiciel de mutualisation des données de vidéosurveillance
Réponse de Mairie - Montpellier le .

Erreur lors de l'envoi

Études relatives au projet de fusion Oullins/Pierre-Bénite
Réponse de Mairie - Pierre-Bénite le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Guilers le .

Aboutie

Études relatives au projet de fusion Oullins/Pierre-Bénite
Demande envoyée à Mairie - Oullins le .

Très en retard

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Beauzire 63322-01 le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Aurillac le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Oullins-Pierre-Bénite le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Villejuif le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Livry-Gargan le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Saint-Maurice-de-Beynost le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie du 12ème arrondissement de Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Villennes-sur-Seine le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lachapelle-Saint-Pierre le .

Erreur lors de l'envoi

Conduite a tenir pour l' arrachage de la vigne
Réponse de Bureau de douane (viticulture) - Carcassonne le .

Waiting clarification

Note de frais Du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Pierre-des-Corps le .

Withdrawn by the requester

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Saint-Pierre le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Pierre-de-Buzet le .

Erreur lors de l'envoi

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie d'Alfortville le .

Aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Hauts-de-Seine le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Croissy-sur-Seine le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Champ-de-la-Pierre le .

Erreur lors de l'envoi

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Thônes le .

Aboutie

Inventaire des milieux naturels
Réponse de Parc naturel régional de la Haute Vallée de Chevreuse le .

Demande de recours gracieux effectuée

Rapport Racine sur les Artistes Auteurs
Réponse de Ministère de la culture le .

Aboutie