Demandes similaires à 'Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique' (page 12)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Pierre-Bénouville le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Pierre-de-Vassols le .
Très en retard
Marché public téléphone grave danger Saint-Pierre-et-Miquelon
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .
Aboutie
Verbalisation des infractions routières à Pierre-Bénite et à Oullins
Demande envoyée à Mairie - Pierre-Bénite le .
Demande de recours gracieux effectuée
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Oullins-Pierre-Bénite le .
Aboutie
Demande des notes de Frais du Maire Emmanuel Denis de 2022 à Juillet 2025
Réponse de Mairie - Tours le .
En attente de classement
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Pierre-du-Perray le .
Aboutie
nombre et liste des comptes bloqués par le compte @Elisabeth_Borne
Réponse de Premier ministre le .
Partiellement aboutie
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Val-de-Marne le .
Aboutie
Notes de frais de Monsieur Jean-Jacques Guillet depuis 2008
Réponse de Mairie - Chaville le .
En attente de classement