Demandes similaires à 'Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique' (page 13)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Rhône et Métropole de Lyon le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Estève le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Ormesson-sur-Marne le .

En retard (plus de 30 jours)

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée privé Eugène Napoléon - Saint-Pierre Fourier (Paris) le .

Refusé

Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Poitiers le .

Partiellement aboutie

Notes de frais
Réponse de Mairie - Dax le .

Aboutie

marchés signés pour le développement et le fonctionnement SYDEREP
Réponse de Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) le .

En retard (plus de 30 jours)

Comptages sur le Chemin de Sanzy et le Chemin de Chasse à Oullins
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Vannes le .

Aboutie

emplacement géolocalisés des caméras de videosurveillance à Lyon
Réponse de Mairie - Lyon le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montluçon le .

Aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .

Aboutie

documents déposés concernant l'association ASPYC56
Réponse de Greffe des associations - Morbihan (Pontivy) le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Segré-en-Anjou Bleu le .

Aboutie

Nombres de contrôles des titres de transports et revenus générés sur la ligne T13
Réponse de SNCF Voyageurs le .

En retard (plus de 30 jours)

Avis rendus par l'ARPP depuis 2010 concernant les publicités voitures et deux-roues
Demande envoyée à Autorité de régulation professionnelle de la publicité le .

Refusé

Avis rendus par l'ARPP depuis 2010 concernant les publicités voitures et deux-roues
Demande envoyée à Autorité de régulation professionnelle de la publicité le .

Refusé

Rapport Complet - Audit sur l'état des écoles à Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Refusé

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Mairie - Perpignan le .

Aboutie

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Aube le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données brutes de la concertation publique sur la pérennisation des aménagements cyclables de Talence
Demande envoyée à Mairie - Talence le .

Très en retard

Liste des prêts et participations
Demande envoyée à BPIfrance le .

Refusé

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Aude le .

Partiellement aboutie

informations relatives aux bénéficiaires effectifs des entreprises registre national du commerce et des sociétés (RNCS)
Demande envoyée à Institut national de la propriété industrielle le .

Partiellement aboutie

Fichiers 3D des pleurants des tombeaux des ducs de Bourgogne
Demande envoyée à Mairie - Dijon le .

Demande de recours gracieux effectuée