Demandes similaires à 'Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique' (page 15)

Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Béthune le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande infos cashback
Réponse de SNCF Réseau le .

Très en retard

Note de frais
Réponse de Mairie - Saint-Ouen-l'Aumône le .

Aboutie

Cabinet du Maire
Demande envoyée à Mairie - Nice le .

En retard (plus de 30 jours)

Agenda du Maire et du Cabinet
Demande envoyée à Mairie - Nice le .

En retard (plus de 30 jours)

compte-rendus et avis du Conseil scientifique de l'OFB pour la période 2022-2023
Demande envoyée à Office français pour la biodiversirté le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais des élus du département de Seine-Saint-Denis
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Jarsy le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Pierre 97225-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Arrêté passage à 30 km/h quai Général Leclerc
Demande envoyée à Mairie - Le Coteau le .

Aboutie

Liste des titres de presse financés par la Région (pub, annonces, abonnements) 20 21 & 22
Demande envoyée à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

Saisine CADA en cours

Absence de double-sens cyclables
Demande envoyée à Mairie - Pierre-Bénite le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des amendes administratives infligées au titre de l'article L 541-9-5 du code de l'environnement
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Aboutie

Accéder aux données du comptage Oullins quartier de la Bussière janvier 2024
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Labergement-lès-Seurre le .

Refusé

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Pierre (La Réunion) le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Ouen-l'Aumône le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Hauts-de-Seine le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chantepie le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Junien le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Deuil-la-Barre le .

Aboutie

Demande liste et localisation abribacs
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Roannais Agglomération le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande arrêté nommage promenade Lucien Burdin
Demande envoyée à Mairie - Le Coteau le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Val-de-Marne le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Passy 74208-01 le .

Aboutie