Demandes similaires à 'Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique' (page 16)

Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Chomérac le .

En retard (plus de 30 jours)

Correspondance modification du PLU
Demande envoyée à Mairie - Chomérac le .

En retard (plus de 30 jours)

Fiche de paie des élus
Demande envoyée à Mairie - Chomérac le .

En retard (plus de 30 jours)

Tableau des primes de fonction pour 2023
Demande envoyée à INRIA le .

Saisine CADA en cours

Demande des arrêtés Zone 30 à Lomme
Demande envoyée à Mairie - Lille le .

Aboutie

Données des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Bischheim le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Oberhausbergen le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Syndicat Mixte du Lac d'Annecy le .

En attente de classement

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Passy 74208-01 le .

En attente de classement

Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Entzheim le .

Partiellement aboutie

demande pièces élus/bailleurs Villejuif
Demande envoyée à Préfecture - Val-de-Marne le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de visualisation des comptes publiques
Demande envoyée à Mairie - Scherwiller le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Metz le .

En retard (plus de 30 jours)