Demandes similaires à 'Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique' (page 16)

rapport au conseil pour l'attribution du nom du collège situé sur la commune de Saint-Etienne de Cuines
Demande envoyée à Conseil départemental - Savoie le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Chomérac le .

En retard (plus de 30 jours)

Correspondance modification du PLU
Demande envoyée à Mairie - Chomérac le .

En retard (plus de 30 jours)

Fiche de paie des élus
Demande envoyée à Mairie - Chomérac le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chanteloup-les-Vignes le .

Aboutie

Demande d'un extrait d'enregistrement des caméras de vidéosurveillance
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Refusé

Tableau des primes de fonction pour 2023
Demande envoyée à INRIA le .

Saisine CADA en cours

Demande des arrêtés Zone 30 à Lomme
Demande envoyée à Mairie - Lille le .

Aboutie

Données des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Bischheim le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Oberhausbergen le .

En retard (plus de 30 jours)

Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Mairie - Orange le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Syndicat Mixte du Lac d'Annecy le .

En attente de classement

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Passy 74208-01 le .

En attente de classement

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Saint-Pierre-d'Irube le .

Aboutie

Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Entzheim le .

Partiellement aboutie

demande pièces élus/bailleurs Villejuif
Demande envoyée à Préfecture - Val-de-Marne le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de visualisation des comptes publiques
Demande envoyée à Mairie - Scherwiller le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de documents association
Demande envoyée à Greffe des associations - Haute-Garonne (Muret) le .

Aboutie

Infractions routières relevées par les forces de l'ordre sur la Charente de 2021 à 2024
Réponse de Préfecture - Charente le .

Refusé

Liste des contrôles d'utilisation de produits phytopharmaceutiques
Réponse de Direction de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DAAF) - La Réunion le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des contrôles d'utilisation de produits phytopharmaceutiques
Réponse de Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Normandie - Siège de Caen le .

Aboutie

Réponse de MTPM du 10 mars 2025 à l'avis de la MRAE du 13 février 2025
Demande envoyée à Métropole - Toulon Provence Méditerranée le .

En retard (plus de 30 jours)

Documents présentés par MTPM à la réunion TCSP-Bhns du 16 juin 2025
Demande envoyée à Métropole - Toulon Provence Méditerranée le .

En retard (plus de 30 jours)

Membres du Comité des partenaires Mobilité dont ceux tirés au sort
Demande envoyée à Métropole - Toulon Provence Méditerranée le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Metz le .

En retard (plus de 30 jours)