Demandes similaires à 'Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique' (page 17)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Colmar le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Bretigny le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Laruscade le .

En retard (plus de 30 jours)

demande de communication des notes de frais des élus locaux de la Mairie de La Flèche
Réponse de Mairie - La Flèche le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Chilly-Mazarin le .

Aboutie

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Notre-Dame du Grandchamp (Versailles) le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Arques-la-Bataille le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Ludres le .

Aboutie

liste ICPE
Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Auvergne-Rhône-Alpes le .

En attente de classement

Je souhaiterais obtenir les notes de frais de mon maire
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Examen probatoire DEA-AMM du 6 mai 2025 (Croix de Bauzon)
Demande envoyée à Ministère des sports le .

Saisine CADA en cours

Données de verbalisation de stationnement et mise en fourrière, abords du stade Espinassou les jounées des 23/08/2025, 06/09/2025, 27/09/2025 et 11/10/2025
Demande envoyée à Mairie - Niort le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d’accès aux notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Lillebonne le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Chesnay-Rocquencourt le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de Frais Mairie de Nantes
Demande envoyée à Mairie - Nantes le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais du Maire et de ses adjoints
Demande envoyée à Mairie - La Garenne-Colombes le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - La Flèche le .

En attente de classement

Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Pierrefeu-du-Var le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Soufflenheim le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Sannois le .

En retard (plus de 30 jours)

Je vous demande des informations sur la Mairie de la Bouilladisse
Demande envoyée à Mairie - La Bouilladisse le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande des notes de frais des représentant de la Préfecture de Charente
Réponse de Préfecture - Charente le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Villeneuve-Saint-Georges le .

En attente de classement

échanges entre le ministère et l'interprofession France Bois Forêt
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Refusé

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le .

Aboutie