Demandes similaires à 'Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique' (page 18)

Circulation de trains sans contrôleurs
Réponse de SNCF Voyageurs le .

Refusé

Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Osthoffen le .

En retard (plus de 30 jours)

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Sarthe le .

Aboutie

Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Blaesheim le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Sarrebourg le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Mayenne le .

Aboutie

Demande de communications des documents administratifs relatifs à Safe City
Réponse de Mairie - Saint-Saulve le .

Aboutie

Liste des membres du comité de pilotage chargé de l'expérimentation vidéosurveillance algorithmique
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Lille le .

Aboutie

demande de communication des notes de frais des élus de la Communauté de Communes du Pays Fléchois
Réponse de Communauté de communes - Pays Fléchois le .

En attente de classement

Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Metz le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Puy-de-Dôme le .

En attente de classement

Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Eckbolsheim le .

Aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - Reims - Pierre-Taittinger le .

Erreur lors de l'envoi

Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Lingolsheim le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Lille le .

Aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Partiellement aboutie

Demande d'accès à des documents administratifs sur la vidéosurveillance et la sécurité municipale à Chartres
Réponse de Mairie - Chartres le .

Refusé

Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .

Aboutie

État des indemnités
Réponse de Communauté d'agglomération - Morlaix Communauté le .

Aboutie

Demande de communications des documents administratifs relatifs à Safe City
Réponse de Mairie - Valenciennes le .

Aboutie

Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Lille le .

Partiellement aboutie

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Chartres le .

Aboutie