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Bonjour,
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Très en retard.
Bonjour,
Conformément à votre demande, veuillez trouver ci-joint les documents.
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Bien cordialement,...
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Le Cedef répond à votre courriel du 06/12/2020 reçu au Cedef le 11
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Réf : 3706(2)/La Quadrature du Net/RM
Madame, Monsieur,
...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Partiellement aboutie
Bonjour,
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Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
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Bonjour Monsieur
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Cordia...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la lettre ci-jointe.
Cordialement,
Frédéric PELTRIAUX
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Après consultation de la police municipale de Basse-Terre, il n'y a pas eu
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Bonjour Monsieur BERNE,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la lettre ci-jointe.
Bien cordialement,
Frédéric PELTRIAUX
Chef du s...
Rapport de Boston Consulting Group sur l'identité numérique
Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le .
Aboutie
Monsieur,
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Bonjour Monsieur
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Cordialement.
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Bonjour,
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Aboutie
Madame, Monsieur,
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Jeux Olympiques
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Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Besançon le .
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Monsieur,
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Cordialement,
Le service des affaires juridiques
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Bonjour,
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Cahiers de doléances numérisés
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Cher Monsieur,
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