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Aboutie

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Très en retard.

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Demande envoyée à Rennes Métropole le .

Très en retard.

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Demande envoyée à Tours Métropole Val de Loire le .

Aboutie

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Demande envoyée à Clermont Auvergne Métropole le .

Aboutie

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Demande envoyée à Métropole de Lyon le .

Aboutie

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Demande envoyée à Métropole Nice Côte d'Azur le .

Très en retard.

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Demande envoyée à Métropole Rouen Normandie le .

Aboutie

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Demande envoyée à Eurométropole de Metz le .

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Bonjour,   En réponse à votre mail du 2 mars 2021, je vous prie de bien vouloir prendre connaissance des documents en pièces jointes.   Je res...
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Bonjour Monsieur,   L’article L 2123-24-1-1 du CGCT, issu de la loi du 27 décembre 2019 dite « engagement et proximité », dispose que « Chaque ann...
Envoyé : vendredi 8 septembre 2023 18:28 À : Arthur Devriendt <[FOI #44685 email]> Objet : RE: Demande au titre du droit d’accès aux documents admini...
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Bonjour, Suite à votre mail concernant votre demande de document administratif de la Ville d'Aix-en-Provence, vous trouverez ci-joint le Compte Admi...
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Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'État des indemnités' d'accès aux informations détenues par Métropole du G...
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Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .

Aboutie

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Bonjour Monsieur,   Veuillez trouver, ci-joint, un courrier à votre attention ainsi que la pièce jointe afférente. Cordialement.     Le 24...
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Aboutie

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Aboutie

Monsieur,   Faisant suite à votre demande formulée le 13 mars 2021, et à notre réponse du 18 mars, je vous prie de trouver ci-joint le document de...
Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Martigues le .

Aboutie

Bonjour Monsieur, En réponse à votre requête du 22 janvier 2021, je vous prie de trouver ci-joint le compte administratif 2019 complet ainsi que la dé...