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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Guadeloupe le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

Aboutie

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Registre des déports des membres des cabinets

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Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Toulon le .

Aboutie

Monsieur, Je vous communique, ci-dessous, les éléments en réponse à votre demande du 22 mars dernier. Comme son prédécesseur et conformément aux t...
Suite au rejet par votre boite, le voici en dossier zippé. Cordialement Réponse ou transfert de la part de Sébastien LANDEAU De : landeau, sébast...
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Bonjour, Votre demande concerne le conseil régional et non la Ville de LYON. Il convient de leur adresser directement votre demande. Restant à votre...
Enquête nationale sur les bibliothèques publiques
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Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Notes de frais - Maire
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Notes de frais - Maire
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Bonjour, Vous trouverez les éléments sollicités en pièces jointes du présent mail. Cordialement, Pauline DANEU Chargée d'études juridiques DIRECT...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Recours amiable envoyé à Préfecture - Essonne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère section armes, Concernant les rapports communiqués par les mairies à la préfecture depuis 2015 en vertu de l'article R511-28 du CSI, la CA...
Cahiers de doléances numérisés
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Affaire suivie par : G. BEAL Le 2 avril 2024 Chrono : 240568 Classement : W/   Monsieur le Président,   Pour donner suite à votre courrie...
Monsieur,   Pour faire suite à votre demande de communication des rapports présentés en séance plénière et accompagnant les délibérations n° 2008-...
Bonjour Monsieur LE GALL, Mes vœux les meilleurs pour cette nouvelle année. En réponse à votre demande d'accès aux documents administratifs, je vou...
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