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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Communauté de communes - Diois à Xavier Berne le .

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État des indemnités
Réponse par Communauté de communes - champagne Boischauts à Alexandre Léchenet le .

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État des indemnités
Réponse par Communauté de communes - Haut-Chablais à Alexandre Léchenet le .

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État des indemnités
Réponse par Communauté de communes - Loudéac communauté Bretagne Centre à Alexandre Léchenet le .

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État des indemnités
Réponse par Communauté d'agglomération - Vesoul à Alexandre Léchenet le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Communauté de communes - Blaye à Xavier Berne le .

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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Meuse à Alexandre Léchenet le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Communauté de communes - Porte de Dromardèche à Xavier Berne le .

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Réponse par Communauté de communes - Doubs Baumois à Xavier Berne le .

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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Isère à Alexandre Léchenet le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Communauté de communes - Genevois à Open Knowledge France le .

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Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse par Mairie - Moissac à Alexandre Léchenet le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Doubs à Alexandre Léchenet le .

Aboutie

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Communauté de communes - Lauragais Revel Sorezois à Xavier Berne le .

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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Drôme à Alexandre Léchenet le .

Aboutie

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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Loire à Alexandre Léchenet le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Communauté de communes - Dombes Saône Vallée à Xavier Berne le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Communauté de communes - Pays Bellegardien à Xavier Berne le .

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Réponse par Communauté de communes - Val de Drôme à Xavier Berne le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Communauté de communes - Coeur de Chartreuse à Open Knowledge France le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Communauté de communes - Osartis Marquion à Open Knowledge France le .

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Réponse par Conseil départemental - Allier à Alexandre Léchenet le .

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Réponse par Conseil départemental - Pas-de-Calais à Alexandre Léchenet le .

Aboutie

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Communauté de communes - Pays de Héricourt à Open Knowledge France le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Communauté de communes - Vallée du Gapeau à Open Knowledge France le .

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