Demandes similaires à 'État des indemnités' (page 9)

Notes de frais président du CA du Cotentin
Réponse de Communauté d'agglomération - Cotentin le .

En attente de classement

Monsieur [supprimé], En réponse à votre sollicitation, et suite au message que nous vous avons adressé le lundi 3 juillet dernier, veuillez trouver...
Monsieur, j'accuse réception de votre demande, ci-dessous, relative à la communication de l'état des indemnités prévu par l'article L. 3123-19-2-1 d...
Madame, Monsieur,   Pour faire suite à votre demande, je vous informe que les documents administratifs communicables contenant des informations pu...
Bonjour Monsieur Veuillez trouver ci-joint en retour les éléments relatifs au RV de la maire avec les représentants d'intérêt de mai 2022 à mai 2023 Re...
Monsieur,   Nous faisons suite à votre demande de connaitre les fréquentations cyclistes relevées par les compteurs posées le long du BHNS d’Aix-...
Bonjour,  Veuillez trouver en pièce jointe  les autorisations de voirie délivrées par le Département de la Seine-Saint -Denis pour les travaux suivan...
Bonjour, Excusez-moi pour le retard. Je vous transmets les infractions relevées en matière de stationnements sur la commune de CEBAZAT pour les années...
Madame, Monsieur,   Par mail en date du 8/05 vous avez souhaité avoir accès au répertoire des informations publiques de la Ville de Grenoble.  ...
Echanges avec la société Two-I
Réponse de Mairie - Woippy le .

Très en retard.

Je suis actuellement en congé. Je prendrai connaissance de votre message à mon retour le lundi 7 juin 2021. En cas d'urgence, je vous invite à contac...
Notes de frais
Réponse de Mairie - Houilles le .

Aboutie

Bonjour, Pour donner suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-dessous les tableaux des frais de représentation de M. le Maire, les élus du...
Bonjour monsieur LEURENT   Vous trouverez ci-joint les AIPD suivantes:   1.       AIPD TousAntiCovid 2.       AIPD TousAntiCovid Signal 3. ...
Bonjour,   Pour répondre à votre demande ci-dessous, la liste que vous demandez a été publiée sur la FAQ du Gouvernement, voici le lien :  [1]htt...
Comptes de gestion et comptes tiers
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Très en retard.

-----Message d'origine----- De : [nom caché] Envoyé : lundi 27 décembre 2021 15:08 À : '[FOI #1506 email]' <[FOI #1506 email]> Cc : [nom caché] <[adre...
Expérimentation SNCF

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J'ai bien transmis votre demande au service concerné. Cordialement.     Yohann Brunet Chargé de relations médias | Service de la communi...
Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Tours le .

Très en retard.

Monsieur, Je fais suite à votre demande de communication de document administratif dans votre courriel ci-dessous et vous transmets le lien : https://...
Madame Patron,   Comme suite à vos demandes du 4 juin et 16 juillet 2020, je vous prie de trouver ci-joint le retour du Conseil Départemental du B...
Monsieur POURE,   Je vous adresse mes meilleurs vœux pour cette nouvelle année.   Pour faire suite au courriel que vous avez adressé à M. DERVI...
Bonjour, Nous n'avons pas de radar pédagogique. De ce fait, nous n'avons aucune donnée. Cordialement Le brigadier-Chef/principal DELHORME Ludovic Ch...
Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Réponse de Mairie - Cannes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Je ne pense pas être la personne idoine, je fais enregistrer votre courrier pour la personne responsable de la CADA. Cordialement,   Sonia Né...
Bonjour, comme souhaité, vous trouverez en pj les arrêtés relatifs à la vidéo-protection de la ville d'Aix-les-Bains. Bonne réception Florian BERT...
Demande de communication relative à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Épinay-sous-Sénart le .

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur Pouré, Suite à votre démarche auprès de la CADA, veuillez trouver via le lien de téléchargement ci-dessous les documents relatifs à l...
Bonjour, Le contrat a effectivement été mis en place, vous le trouverez ci-joint. Cordialement Philippe GAULON Directeur Général Adjoint des Service...
Bonjour Monsieur,   Pour répondre à votre demande de documents administratifs relatifs à des arrêtés préfectoraux, je vous remercie de vous rappro...
Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Septèmes-les-Vallons le .

Aboutie

Bonjour, Pour faire suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint le compte administratif 2019 de la ville de SEPTEMES LES VALLONS. Cordiale...
Cher Monsieur,   Faisant suite à votre saisine, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint notre réponse à votre demande de communication porta...