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Bonjour Monsieur Romain,   Faisant suite à votre demande ci-dessous, je vous prie de bien vouloir trouver la décision du directeur général du Cned...
Cher/Chère Conseil départemental - Nord, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite rec...
Cher/Chère Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Décision motivée de dérogation à l'obliga...
Bordeaux le 5 février 2020 Bonjour, Objet : communication du Compte administratif de BM 2018   Faisant suite à votre demande du 16 janvier 2020...
Travaux de voirie réalisés sur la Rue Claude Michel à Oullins
Recours amiable envoyé à Métropole de Lyon le .

Aboutie

Madame, Monsieur En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je vous ai transmis le 1er août 2021 un...
Plans détaillés du schéma régional des véloroutes 2020 - 2030
Demande envoyée à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur le Président, Par délibération n°2020-1035 SP approuvée en séance plénière du 29 mai 2020, le Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine a adopté...
Monsieur, Vous trouverez ci-dessous le lien pour accéder aux données sur les subventions : [1]https://www.data.gouv.fr/fr/organizations/conseil-depa...
Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Demande envoyée à Mairie - Metz le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Demande envoyée à Mairie - Nancy le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
nombre et liste des comptes bloqués par le compte @Elisabeth_Borne
Réponse de Premier ministre le .

Partiellement aboutie

Monsieur, Par un courriel transmis le 28 août 2022, vous sollicitez le nombre et la liste des comptes twitter bloqués et masqués par le compte twitter...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture de la Seine-Maritime le .

Aboutie

Chère préfecture, Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication des demandes de subventions, contrats sig...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Deux-Sèvres le .

Aboutie

Chère préfecture, Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication des demandes de subventions, contrats sig...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Lot le .

Aboutie

Chère préfecture, Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication des demandes de subventions, contrats sig...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Nièvre le .

Aboutie

Chère préfecture, Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication des demandes de subventions, contrats sig...
Nombre de clusters en cours d'investigation
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Information non détenue

Monsieur,   Votre demande de communication de documents administratifs relevant de la compétence de SPF, je la leur ai transférée, en vertu de l'a...
Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Reims le .

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur  ,   Pour obtenir le suivi de votre demande 2401-M-3104023 déposée le 17/01/2024 concernant : Vie associative, vous pouvez utilis...
Bonjour, Vous trouverez liste des conventions de subvention votées pour l' année 2019 au sein du jeu de données suivant de la plate-forme OpenData du...
Bonjour Monsieur,   En réponse à votre demande du 5 janvier, veuillez trouver, ci-joint les courriers de consultation des 15 et 20 juillet 2021 ad...
Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Demande envoyée à Mairie - Rouen le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vals-les-Bains le .

Très en retard.

Bonjour,   Je suis absente du 16 août au 19 août.   Pour toute demande urgente, je vous invite à prendre contact avec la Mairie de Vals les Ba...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Gosier le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, Nous vous remercions de votre intérêt et avons pris bonne note de votre demande dont l’objectif est de permettre au plus grand nom...
Demande des plans architecturaux du Théâtre de la Comédie
Réponse de Mairie - Reims le .

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur PERDRIAU,   Pour obtenir le suivi de votre demande 2304-M-2870475 déposée le 06/04/2023 concernant : Archives municipales et comm...
A l’attention de Mr SAVAETE   Bonjour Monsieur.   Suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint les listings pour les années 2019 et 2020 d...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la lettre ci-jointe. Cordialement, Frédéric PELTRIAUX Chef du service des...