Demandes similaires à 'État des indemnités' (page 7)
État des indemnités
Demande envoyée à Communauté de communes - Pontivy Communauté le .
Très en retard.
Cher/Chère intercommunalité,
En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
État des indemnités
Demande envoyée à Communauté de communes - Portes du Haut Doubs le .
Très en retard.
Cher/Chère intercommunalité,
En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
Cher/Chère intercommunalité,
En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
État des indemnités
Demande envoyée à Communauté de communes - Questembert communauté le .
Très en retard.
Cher/Chère intercommunalité,
En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
État des indemnités
Demande envoyée à Communauté de communes - Roi Morvan communauté le .
Très en retard.
Cher/Chère intercommunalité,
En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
Cher/Chère intercommunalité,
En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
Cher/Chère intercommunalité,
En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
Cher/Chère intercommunalité,
En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
Cher/Chère intercommunalité,
En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Oise le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez le document correspondant à votre demande ci-joint.
Emily Lacaze
Personne responsable de l'accès aux documents administratifs...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Pyrénées-Orientales le .
Très en retard.
Madame,Monsieur,
Je vous confirme la bonne réception de votre demande.
Ce courriel constitue l'accusé d'enregistrement électronique (AEE) au sens...
Monsieur,
Votre demande d'accès aux indemnités des élu-es du conseil municipal établi au titre de l'article L. 2123-24-1-1 du code général des collect...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
Comme suite à votre demande, je vous adresse la délibération du 27/04/2015
relative aux indemnités attribuées aux conseillers départementau...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Eure-et-Loir le .
Aboutie
Bonjour
Vous trouverez sous le lien suivant, réponse à votre demande d'accès aux documents administratifs.
https://cloud.cg28.fr/u/rxjII4qYyGy9GMgi/...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez les informations demandées sur les pages 249 à 251 du recueil des actes administratifs publié le 25 février 2021 et déposé sur...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Paierie Départementale - Hérault le .
Très en retard.
Bonjour,
J'ai retransmis ce jour votre demande au service concerné (Pairie
départementale)
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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Gard le .
Très en retard.
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre courriel et transmis celui-ci à la Direction du
Conseil Départemental du Gard compétente pour traiter votre...
Monsieur,
Je fais suite à votre demande de communication de document administratif dans votre courriel ci-dessous et vous transmets le lien : https://...
Monsieur,
Suite à votre courrier électronique du 13 mars 2021 ci-dessous, je vous
prie de bien vouloir trouver ci-joint le courrier que nous vous ad...
Compte de gestion de la ville de Marseille, exercice 2018 et 2019
Réponse de Mairie - Marseille le .
Aboutie
Bonjour Madame,
Nous avons l'honneur d'accuser réception de votre courriel du 19 novembre
2020, dans laquelle vous demandez, la communication de...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Très en retard.
Bonjour, j'accuse réception de votre demande et la transfère au service
compétent.
Cordialement,
[effacé]
Chef du Service de Coordination de...
Monsieur,
Je fais suite à votre demande de communication de documents administratifs
formulée vendredi 30 avril. En l'espèce, vous souhaitez obtenir...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Corrèze le .
Aboutie
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Conseil départemental -
Corrèze ([adresse email])...
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande de documents du 22 Janvier 2021, vous
accédez en pièces jointes aux comptes administratifs 2019.
Souhai...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .
Très en retard.
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1][adresse email]
La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut pas accepter de...