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Bonjour Monsieur, Les données des subventions du Département des Hautes-Pyrénées sont publiées sur notre portail open data : https://opendata.ha-py.fr...
Monsieur, Pour faire suite à votre courriel en date du 25 novembre 2020, les données dont vous souhaitez obtenir communication sont déjà publiées par...
Communication notes de frais de Mr le Maire.
Réponse de Mairie - Banyuls-sur-Mer le .

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur ,   En réponse à votre demande, en application de la loi n°78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs , vous...
Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Bonjour Monsieur Harding,   J’ai lu avec attention votre courriel du 22 juin dernier et j'ai demandé à mes services d’instruire votre demande. Il...
Monsieur, En réponse à votre demande du 2 mars dernier, je vous prie de trouver le courrier ci-joint. Cordialement Service juridique Direction d...
Bonjour,     Ce mail pour vous confirmer la réception de votre demande CADA citée en objet et reproduite ci-dessous. Celle-ci est actuellement...
Monsieur, Pour faire suite à votre demande au titre de l’accès aux documents administratifs prévu par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 codifiée, j...
Bonjour, Nous accusons réception de votre demande et la transmettons au service compétent pour vous apporter une réponse. Cordialement, Daniela S...
Bonjour, Je fais suivre votre demande à la cheffe du service transport et mobilité (Maëva THOLENCE) et son adjoint (Yann TREMEAC) qui, je l'espère, po...
Bonjour Monsieur,   Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe le courrier de réponse de la Région à votre demande.   Cordialement,...
Bonjour, Je fais suite à votre mail en date du 23 août dernier et vous informe qu'une réponse a bien été apportée à votre demande. Vous trouverez en...
Notes de frais du Maire d’Évreux
Réponse de Mairie - Évreux le .

En attente de classement

Bonjour,   Pour faire suite à la demande de Monsieur Oscar RIVIERE, nous vous remercions de trouver en pièce jointe les notes de frais de Monsieur...
Monsieur, Comme suite à votre demande, vous trouverez en pièce jointe l'état des indemnités des élus du conseil départemental établi au titre de l'art...
Bonjour, Conformément à votre demande, vous trouverez ci-joint le fichier contenant l'état des indemnités des élu-es du conseil départemental établi...
Monsieur, Comme suite à votre demande, je vous adresse la délibération du 27/04/2015 relative aux indemnités attribuées aux conseillers départementau...
Bonjour, Vous trouverez le document correspondant à votre demande ci-joint. Emily Lacaze Personne responsable de l'accès aux documents administratifs...
Madame,Monsieur, Je vous confirme la bonne réception de votre demande. Ce courriel constitue l'accusé d'enregistrement électronique (AEE) au sens...
Cher/Chère conseil départemental, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités...
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