Demandes similaires à 'Etat des indemnités' (page 2)

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Collectivité territoriale de Corse le 3 août 2022.

Partiellement aboutie

Bonjour, Comme demandé ci-dessous, vous trouverez ci-joint l'état annuel des indemnités versées aux élu(e)s de la Collectivité de Corse au titre de l...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Cantal le 19 avril 2021.

Aboutie

Monsieur, Par deux courriels adressé le 2 mars 2021 au Département et à la Paierie départementale du Cantal, vous avez demandé la communication...

Etat des indemnités

Réponse de Tours Métropole Val de Loire le 28 avril 2021.

Aboutie

Bonjour Monsieur, Comme suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint l'état des indemnités des élus métropolitains. Vous en souhaitant bonne réce...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Haute-Savoie le 13 avril 2021.

Aboutie

Cher Monsieur, Pour faire suite à votre demande de communication de documents administratifs portant sur l'état des indemnités des élus du Département...

Etat des indemnités

Réponse de Métropole de Lyon le 23 mars 2021.

Aboutie

Bonjour, Nous vous confirmons que nous publierons sur la plateforme https://data.grandlyon.com le jeu de données demandé. Nous vous adresserons un me...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Oise le 11 mars 2021.

Aboutie

Bonjour, Vous trouverez le document correspondant à votre demande ci-joint. Emily Lacaze Personne responsable de l'accès aux documents administratifs...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Pyrénées-Orientales le 8 mars 2021.

Très en retard.

Madame,Monsieur, Je vous confirme la bonne réception de votre demande. Ce courriel constitue l'accusé d'enregistrement électronique (AEE) au sens...

Etat des indemnités

Réponse de Conseil régional - Occitanie le 22 mars 2021.

Aboutie

Cher Monsieur, Suite à votre demande, vous trouverez sous ce lien https://www.laregion.fr/Transparence les déclarations annuelles de transparence fin...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental de la Nièvre le 13 avril 2021.

Aboutie

Bonjour Monsieur, Pour faire suite à votre demande du 02 mars concernant les indemnités perçues par les élus du Conseil Départemental de la Nièvre, je...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Eure-et-Loir le 8 mars 2021.

Aboutie

Bonjour Vous trouverez sous le lien suivant, réponse à votre demande d'accès aux documents administratifs. https://cloud.cg28.fr/u/rxjII4qYyGy9GMgi/...

Etat des indemnités

Réponse de Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le 3 mars 2021.

Aboutie

bonjour Monsieur je prends en charge votre demande et reviens vers vous sans tarder cdt Dominique GAUDIN Responsable service Juridique Corresp...

Etat des indemnités

Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le 8 mars 2021.

Aboutie

Bonjour, Votre demande a été transmise à la personne responsable de l'accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisatio...

Etat des indemnités

Réponse de Métropole - Toulon Provence Méditerranée le 26 mars 2021.

Partiellement aboutie

Bonsoir Monsieur Lechénet, Suite à votre demande, vous trouverez en pièce jointe le document demandé. Vous en souhaitant bonne réception,...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le 17 mars 2021.

Aboutie

Bonjour, Vous trouverez les informations demandées sur les pages 249 à 251 du recueil des actes administratifs publié le 25 février 2021 et déposé sur...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Paierie Départementale - Hérault le 9 mars 2021.

Très en retard.

Bonjour, J'ai retransmis ce jour votre demande au service concerné (Pairie départementale) ═══════════════════════════════════════════════════════...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Val-de-Marne le 25 mars 2021.

Aboutie

Monsieur Léchenet, Suite à votre demande faite par mail, via la plateforme Madada.fr, le 2 mars dernier, relative à la communication de l'état des ind...

Etat des indemnités

Réponse de Clermont Auvergne Métropole le 15 mars 2021.

Aboutie

Bonjour , je transfère votre demande de droit d'accès pour instruction à MME Clark Julie qui est la Personne Responsable pour ce type de Demandes d'a...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Demande envoyée à Conseil départemental - Ain le 2 mars 2021.

Très en retard.