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Etant absente, je vous remercie d'adresser vos demandes urgentes à Mmes
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Bonjour
Vous trouverez ci-joint en version modifiable et réutilisable la
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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
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Aboutie
Monsieur,
En réponse à votre demande du 2 mars 2021, vous trouverez ci-joint les délibérations du Conseil de la Collectivité européenne d'Alsace du 2 j...
Bonjour Madame,
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Cordialement.
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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
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Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre demande, vous trouverez ci-joint l'état des indemnités versées au titre de l'année 2020 aux élus du Conseil départemental...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Rennes le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous.
Je vous prie de trouver, en pièce-jointe, les documents illustr...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Aboutie
Bonjour,
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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
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Aboutie
Cher Monsieur,
Pour faire suite à votre demande de communication de documents administratifs portant sur l'état des indemnités des élus du Département...
Cher/Chère Mairie,
En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des élu-es du...
Cher/Chère Mairie,
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