Demandes similaires à 'Etat des indemnités' (page 20)

Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Morbihan le .

Très en retard

Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Nord le .

Très en retard

Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Pas-de-Calais le .

Très en retard

Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Puy-de-Dôme le .

Très en retard

Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Pyrénées-Orientales le .

Très en retard

Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Réunion le .

Très en retard

Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Sarthe le .

Très en retard

Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Savoie le .

Très en retard

Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Val-d'Oise le .

Très en retard

Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Vaucluse le .

Très en retard

Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Vienne le .

Très en retard

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .

Aboutie

Photographie France Relance
Demande envoyée à Préfecture de région - Nouvelle-Aquitaine le .

Très en retard

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Marseille le .

Partiellement aboutie

doctrine de la Police Municipale de Paris sur la gestion des nuisances sonores et des terrasses
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Liste des 3952 points de deal et méthodologie
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Refusé

Rencontre entre la commission européenne et les autorités françaises le 9 juin 2022
Réponse de Premier ministre le .

Aboutie

Notes de frais du maire de Bron
Réponse de Mairie - Bron le .

Aboutie

Données relatives aux offres d'emploi dans la Fonction Publique
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Très en retard

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .

Aboutie

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Besançon le .

Partiellement aboutie

Demande note de frais et rémunération de Zina BOURGUET
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .

En attente de classement

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .

Aboutie

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .

Partiellement aboutie