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Bonjour,
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de trouver ci-joint le courrier du Directeur des Affaires Juri...
Etat indemnités conseillers municipaux
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Aboutie
Bonjour Monsieur,
Pour répondre à votre demande de documents administratifs, je vous prie
de trouver ci-joint le courrier du Directeur Général...
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Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver, en pièces jointes, un courrier à votre attention ainsi
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Bien cordialemen...
Monsieur,
Cette adresse est destinée aux demandes relatives au données personnelles
dans le cadre des disposition du RGPD et de la loi Informati...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
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Aboutie
Monsieur Léchenet,
Suite à votre demande faite par mail, via la plateforme Madada.fr, le 2 mars dernier, relative à la communication de l'état des ind...
Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
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Monsieur,
Cette adresse est destinée aux demandes relatives au données personnelles
dans le cadre des disposition du RGPD et de la loi Informati...
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse par Mairie - Montpellier à Kévin Gernier le .
En attente de classement
Monsieur,
Cette adresse est destinée aux demandes relatives au données personnelles
dans le cadre des disposition du RGPD et de la loi Informati...
Dispositifs SENSIVIC à Orléans
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Partiellement aboutie
Madame,
Par courriel en date du 24 mai dernier, vous sollicitez monsieur le Maire
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Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
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Monsieur,
Cette adresse est destinée aux demandes relatives au données personnelles
dans le cadre des disposition du RGPD et de la loi Informati...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse par Mairie - Montpellier à Kévin Gernier le .
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Monsieur,
Cette adresse est destinée aux demandes relatives au données personnelles
dans le cadre des disposition du RGPD et de la loi Informati...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Marne à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande ci-dessous, veuillez trouver en pièce jointe l'état
demandé.
Vous en souhaitant bonne réception.
Bien Cordialement...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
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Partiellement aboutie
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Monsieur,
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de bien comp...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse par Mairie - Strasbourg à Kévin Gernier le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur
Je fais suite à votre demande ci-dessous et vous informe des éléments
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État des indemnités
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Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur LECHENET,
Bonsoir
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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Gard à Alexandre Léchenet le .
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Bonjour,
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Rapports sur l'usage des armes par les PM
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Demande de recours gracieux effectuée
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Bonjour Monsieur,
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État des indemnités
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Aboutie
Monsieur Léchenet,
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Monsieur,
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Bonjour,
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Cordialement,...
Appel d'offres relatif aux caméras-piétons
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Aboutie
Pour info, les documents dans un format lisible, ainsi que l'avis de la
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Bonjour Monsieur,
Suite à votre demande, vous trouverez ci-joint le document demandé.
Bien cordialement,
Pia KONITZ
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Bordeaux, le 31 mars 2021
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État des indemnités
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Partiellement aboutie
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint la délibération demandée.
Cordialement,
Patricia DELATTRE
Secrétariat général
Douarnenez Communauté
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