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ONLYMOOV - Coût et nombre d'utilisateurs
Réponse par Métropole de Lyon à Pierre Obrecht le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
La Métropole de Lyon accuse réception et enregistrement de votre demande du 25 août 2022. Elle a été transmise au service compétent.
Nous vo...
Bonjour,
Vous trouverez désormais ces données en format ouvert et réutilisable sur la plateforme d'open data de la Métropole de Lyon.
https://data.gra...
Bonjour monsieur,
Nous tenons à nous excuser mais le fichier précédemment fourni est incomplet.
Vous trouverez via le lien ci-dessous une version à j...
Bonjour , je transfère votre demande de droit d'accès pour instruction à
MME Clark Julie qui est la Personne Responsable pour ce type de Demandes
d'a...
Etat indemnités conseillers métropolitains
Réponse par Métropole de Lyon à Kévin Gernier le .
Aboutie
Bonjour,
Nous revenons vers vous car nous avions fait suite à votre demande de données du 19 avril 2021.
Pour mémoire, l'"État des indemnités des con...
Bonjour Monsieur,
Comme suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint l'état des indemnités des élus métropolitains.
Vous en souhaitant bonne réce...
Liste et localisation de accidents corporels sur les routes de la métropole de Lyon en 2021 et 2022
Réponse par Métropole de Lyon à Clarisse Portevin le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour,
La Métropole de Lyon accuse réception et enregistrement de votre demande du 26 août 2022. Elle a été transmise au service compétent.
Nous vo...
Etat des indemnités
Réponse par Métropole - Toulon Provence Méditerranée à Alexandre Léchenet le .
Partiellement aboutie
Bonsoir Monsieur Lechénet,
Suite à votre demande, vous trouverez en pièce jointe le document demandé.
Vous en souhaitant bonne réception,...
Base de données des projets de création de voirie
Réponse par Métropole de Lyon à Durand le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
La Métropole de Lyon accuse réception et enregistrement de votre demande de données du 30 juillet 2021. Elle a été transmise au service compé...
Etat des indemnités
Réponse par Métropole - Grenoble Alpes à Alexandre Léchenet le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Métropole - Grenoble Alpes
([adresse email])
L'a...
Travaux de voirie réalisés sur la Rue Claude Michel à Oullins
Réponse par Métropole de Lyon à Nicolas FRASIE le .
Aboutie
Bonjour,
La Métropole de Lyon accuse réception et enregistrement de votre demande du 1er août 2021. Elle a été transmise au service compétent.
Nous v...
Permissions de voiries accordées
Réponse par Métropole de Lyon à Romain Bochet le .
En attente de clarification
Bonjour Monsieur,
La Métropole de Lyon accuse enregistrement de votre demande du 06/12/2019 qui a été transmise au service compétent.
Nous vous inform...
Résultat des données de radar pédagogique - Rue Louis Pasteur
Réponse par Métropole de Lyon à CARDUCCI le .
Aboutie
Madame,
La Métropole de Lyon accuse réception de votre demande du 13 février 2022 qui a bien été transmise au service compétent.
Nous vous informeron...
Etat des indemnités
Réponse par Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Bonjour,
Votre demande a été transmise à la personne responsable de l'accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisatio...
Bonjour,
En réponse à votre demande de communication de l'état des indemnités des
élus du conseil municipal de Nantes, je vous informe que ceux-ci s...
Etat des indemnités
Demande envoyée à Métropole Nice Côte d'Azur par Alexandre Léchenet le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère [Authority name],
En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
Etat des indemnités
Demande envoyée à Metz Métropole par Alexandre Léchenet le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère [Authority name],
En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
Etat des indemnités
Demande envoyée à Métropole du Grand Nancy par Alexandre Léchenet le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère [Authority name],
En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
Étude de circulation sur la ville d'Oullins
Réponse par Métropole de Lyon à Florence dellis le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Madame,
La Métropole de Lyon accuse réception de votre demande du 14 février 2022 qui a bien été transmise au service compétent.
Nous vous informeron...
Convention au titre de l'article D211-11-1 (partage d'un même secteur de recrutement entre plusieurs collèges)
Réponse par Métropole de Lyon à No Ghetto le .
Aboutie
Bonjour Laurence,
Il existe bien des conventions entre la Métropole et le rectorat mais je
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Etat des indemnités
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Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur,
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formulée vendredi 30 avril. En l'espèce, vous souhaitez obtenir...
Etat des indemnités
Réponse par Mairie - Tours à Alexandre Léchenet le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Monsieur,
Je fais suite à votre demande de communication de document administratif dans votre courriel ci-dessous et vous transmets le lien : https://...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Doubs à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Bonjour Monsieur LÉCHENET,
Par courriel en date du 2 mars 2021, vous souhaitiez obtenir communication
de l'état des indemnités des élus du Dépar...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Essonne à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de trouver en pièces jointes les deux délibérations relatives aux indemnités des élus...
Etat des indemnités
Demande envoyée à Rennes Métropole par Alexandre Léchenet le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère [Authority name],
En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...