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Demande envoyée à Métropole - Dijon le .

Très en retard (plus de 6 mois)

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Demande envoyée à Métropole du Grand Nancy le .

Très en retard (plus de 6 mois)

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Etat des indemnités
Demande envoyée à Métropole - Européenne de Lille le .

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Très en retard (plus de 6 mois)

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Demande envoyée à Métropole - Nantes le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Demande envoyée à Métropole - Orléans le .

Très en retard (plus de 6 mois)

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Etat des indemnités
Demande envoyée à Métropole - Saint-Etienne le .

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Demande envoyée à Métropole - Toulon Provence Méditerranée le .

Partiellement aboutie

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Demande envoyée à Métropole - Toulouse le .

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Demande envoyée à Rennes Métropole le .

Très en retard (plus de 6 mois)

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Demande envoyée à Tours Métropole Val de Loire le .

Aboutie

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Demande envoyée à Clermont Auvergne Métropole le .

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Demande envoyée à Métropole de Lyon le .

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Demande envoyée à Métropole Rouen Normandie le .

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Très en retard (plus de 6 mois)

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Subvention Associations
Demande envoyée à Métropole - Grenoble Alpes le .

Saisine CADA en cours

Cher/Chère Métropole - Grenoble Alpes, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recev...
État des indemnités
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Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère intercommunalité, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
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Demande envoyée à Communauté de communes - Bonnevalais le .

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État des indemnités
Demande envoyée à Communauté de communes - Creuse Confluence le .

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Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Albigeois le .

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État des indemnités
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Alès le .

Très en retard (plus de 6 mois)

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