Demandes similaires à 'Etat des indemnités'

Etat des indemnités
Réponse par Métropole de Lyon à Alexandre Léchenet le .

Aboutie

Bonjour, La Métropole de Lyon accuse enregistrement de votre demande du 13/03/2021 qui a été transmise au service compétent. Nous vous informerons de...
Etat des indemnités
Réponse par Tours Métropole Val de Loire à Alexandre Léchenet le .

Aboutie

Bonjour Monsieur, Comme suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint l'état des indemnités des élus métropolitains. Vous en souhaitant bonne réce...
Etat des indemnités
Réponse par Métropole - Toulon Provence Méditerranée à Alexandre Léchenet le .

Partiellement aboutie

Bonsoir Monsieur Lechénet,   Suite à votre demande, vous trouverez en pièce jointe le document demandé.   Vous en souhaitant bonne réception,...
Etat des indemnités
Réponse par Clermont Auvergne Métropole à Alexandre Léchenet le .

Aboutie

Bonjour , je transfère votre demande de droit d'accès pour instruction à MME Clark Julie qui est la Personne Responsable pour ce type de Demandes d'a...
Etat des indemnités
Réponse par Métropole Rouen Normandie à Alexandre Léchenet le .

Aboutie

Bonjour Monsieur, Votre demande a bien été reçue par la Métropole Rouen Normandie, a été relayée auprès de la personne en charge du droit d'accès aux...
Etat des indemnités
Demande envoyée à Rennes Métropole par Alexandre Léchenet le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère [Authority name], En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
Etat des indemnités
Demande envoyée à Eurométropole - Strasbourg par Alexandre Léchenet le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère [Authority name], En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
Etat des indemnités
Demande envoyée à Métropole - Bordeaux par Alexandre Léchenet le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère [Authority name], En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
Etat des indemnités
Demande envoyée à Métropole - Brest par Alexandre Léchenet le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère [Authority name], En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
Etat des indemnités
Demande envoyée à Métropole - Dijon par Alexandre Léchenet le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère [Authority name], En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
Etat des indemnités
Demande envoyée à Métropole - Européenne de Lille par Alexandre Léchenet le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère [Authority name], En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
Etat des indemnités
Demande envoyée à Métropole - Montpellier Méditerranée par Alexandre Léchenet le .

Très en retard (plus de 6 mois)

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Etat des indemnités
Demande envoyée à Métropole - Nantes par Alexandre Léchenet le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Etat des indemnités
Demande envoyée à Métropole Nice Côte d'Azur par Alexandre Léchenet le .

Très en retard (plus de 6 mois)

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Etat des indemnités
Demande envoyée à Métropole - Orléans par Alexandre Léchenet le .

Très en retard (plus de 6 mois)

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Etat des indemnités
Demande envoyée à Métropole - Saint-Etienne par Alexandre Léchenet le .

Très en retard (plus de 6 mois)

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Etat des indemnités
Demande envoyée à Métropole - Toulouse par Alexandre Léchenet le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère [Authority name], En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
Etat des indemnités
Demande envoyée à Metz Métropole par Alexandre Léchenet le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère [Authority name], En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
Etat des indemnités
Demande envoyée à Métropole du Grand Nancy par Alexandre Léchenet le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère [Authority name], En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
Subvention Associations
Demande envoyée à Métropole - Grenoble Alpes par Loridant Quentin le .

En retard (plus de 30 jours)

Cher/Chère Métropole - Grenoble Alpes, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recev...
Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse par Mairie - Nantes à Clément Pouré le .

Aboutie

Bonjour, Je fais suite à votre demande ci-dessous relative à la plateforme "Ma Ville Mon Shopping". Nantes Métropole n'a pas de lien direct avec c...
Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse par Métropole - Nantes à Clément Pouré le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Nous avons bien reçu votre relance relative à votre demande de communication de documents au sujet de la plateforme "Ma ville, mon shoppin...
Etat indemnités conseillers métropolitains
Demande envoyée à Métropole de Lyon par Kévin Gernier le .

Aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication du...
État des indemnités
Réponse par Communauté de communes - Larzac et Vallées à Alexandre Léchenet le .

Aboutie

Bonjour, Comme suite à votre demande, vous trouverez en pièce jointe le documents Etat des indemnités qui a été transmis aux membres du conseil commu...
État des indemnités
Réponse par Communauté de communes - Liffré Cormier Communauté à Alexandre Léchenet le .

Aboutie

Bonjour, Les conseillers communautaires ont été informés hier, comme convenu par le CGCT, des indemnités perçues par les élus au titre de leur mandat....