Demandes similaires à 'Etat des indemnités' (page 12)

Notes de frais - Adjoints à la ville de Rennes

Réponse de Mairie - Rennes le 22 juin 2023.

Aboutie

Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales

Réponse de Mairie - Le Barroux le 30 janvier 2023.

Très en retard

Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales

Demande envoyée à Mairie - Venasque le 22 janvier 2023.

Très en retard

Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales

Demande envoyée à Mairie - Vedène le 22 janvier 2023.

Très en retard

Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales

Demande envoyée à Mairie - Vacqueyras le 22 janvier 2023.

Très en retard

Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales

Demande envoyée à Mairie - Sarrians le 22 janvier 2023.

Très en retard

Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales

Demande envoyée à Mairie - Saint-Hippolyte-le-Graveyron le 22 janvier 2023.

Très en retard

Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales

Demande envoyée à Mairie - Saint-Didier 84108-01 le 22 janvier 2023.

Très en retard

Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales

Demande envoyée à Mairie - Modène le 22 janvier 2023.

Très en retard

Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales

Demande envoyée à Mairie - Mazan le 22 janvier 2023.

Très en retard

Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales

Demande envoyée à Mairie - Loriol-du-Comtat le 22 janvier 2023.

Très en retard

Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales

Demande envoyée à Mairie - Le Beaucet le 22 janvier 2023.

Très en retard

Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales

Demande envoyée à Mairie - La Roque-Alric le 22 janvier 2023.

Très en retard

Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales

Demande envoyée à Mairie - Crillon-le-Brave le 22 janvier 2023.

Très en retard

Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales

Demande envoyée à Mairie - Carpentras le 22 janvier 2023.

Très en retard

Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales

Demande envoyée à Mairie - Caromb le 22 janvier 2023.

Très en retard

Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales

Demande envoyée à Mairie - Blauvac le 22 janvier 2023.

Très en retard

Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales

Demande envoyée à Mairie - Bédoin le 22 janvier 2023.

Très en retard

Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales

Demande envoyée à Mairie - Beaumes-de-Venise le 22 janvier 2023.

Très en retard

Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales

Demande envoyée à Mairie - Avignon le 22 janvier 2023.

Très en retard

Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales

Demande envoyée à Mairie - Aubignan le 22 janvier 2023.

Très en retard

Compte administratif 2019

Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le 25 janvier 2021.

Aboutie

Etat indemnités conseillers municipaux

Réponse de Mairie - Lille le 21 mai 2021.

Partiellement aboutie

Base de données des réseaux routiers

Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le 13 février 2020.

Partiellement aboutie

Etat des indmnités

Recours amiable envoyé à Métropole du Grand Nancy le 24 juin 2023.

Demande de recours gracieux effectuée