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Aboutie

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demande bulletin de paie Mme Hidalgo
Réponse de Mairie - Paris le .

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Demande justificatifs note de frais
Réponse de Mairie - Houilles le .

Waiting clarification

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication du PV du Comité d'Etude de Projet du 15/04/2025 et des pièces présentées aux membres présents.
Recours amiable envoyé à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Contrats et inventaires eau assainissement.
Réponse de Mairie - Saint-Agnant-de-Versillat le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Mairie - Gif-sur-Yvette le .

Waiting clarification

Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Tours le .

Aboutie

Plan de Gestion de Trafic Départemental
Réponse de Préfecture - Lot-et-Garonne le .

Aboutie

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Réponse de Mairie - Tours le .

Très en retard

Notes de frais du maire de Bron
Réponse de Mairie - Bron le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Louviers le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Savoie le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Viry-Châtillon le .

Aboutie

Rapport sur l'EAM les Sources Vives de Nades (Allier)
Réponse de Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes le .

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