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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Amand-les-Eaux le .

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Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Mairie - La Bastidonne le .

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Projet Tropicalia
Réponse de Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (ADEME) - Hauts-de-France le .

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Projet d'implantation d'une usine d'enrobage au bitume de matériaux routiers à chaud et transit de déchets inertes à Sains-en-Gohelle
Réponse de Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (ADEME) - Hauts-de-France le .

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Implantation d'une ferme de 399 vaches laitières à Catillon-Sur-Sambre
Réponse de Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (ADEME) - Hauts-de-France le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Haute-Marne le .

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Réponse de Mairie - Grignon 73130-01 le .

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Réponse de Mairie - Locminé le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Maing le .

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Réponse de Mairie - Eschau le .

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Réponse de Mairie - Amancy le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Baldoph le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Annemasse-Les Voirons le .

Aboutie

Comptes administratifs de la Communauté de Communes Val de Drôme
Réponse de Communauté de communes - Val de Drôme le .

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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Gard le .

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PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse de Conseil départemental - Allier le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Allier le .

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gard le .

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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Gard le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Gard le .

Demande de recours gracieux effectuée

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Landes le .

Withdrawn by the requester

AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Landes le .

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Landes le .

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