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Jeux Olympiques 2024
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Réponse de Mairie - Ajaccio le .

Waiting clarification

État des indemnités
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Très en retard

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Réponse de Communauté de communes - Sablons le .

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Echanges entre des membres d'un cabinet et plusieurs organisations
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Information non détenue

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Pélissanne le .

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Demande CADA: Ao 15-81166 / Videosurveillance
Réponse de Mairie - Mons-en-Baroeul le .

Partiellement aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Loire le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Réponse de Conseil départemental - Isère le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Demande de recours gracieux effectuée