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Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Isère le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Réponse de Conseil départemental - Loire le .

Demande de recours gracieux effectuée

Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Aix-les-Bains le .

Très en retard

Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Boulogne-sur-Mer le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Ambérieu-en-Bugey le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Oissel le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sartrouville le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Garenne-Colombes le .

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Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Allier le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Loire le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Verrières-le-Buisson le .

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Notes de frais des élus de la mairie de garenne colombes
Réponse de Mairie - La Garenne-Colombes le .

En retard (plus de 30 jours)

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Allier le .

En retard (plus de 30 jours)

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Loire le .

En retard (plus de 30 jours)