Demandes similaires à 'Etat des indemnités' (page 9)

Notes de frais
Réponse de Conseil régional - Bretagne le .

Partiellement aboutie

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

En attente de classement

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

En retard (plus de 30 jours)

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

Aboutie

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

Partiellement aboutie

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

En retard (plus de 30 jours)

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

En retard (plus de 30 jours)

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

En retard (plus de 30 jours)

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .

Partiellement aboutie

Bail emphytéotique TRIGANCE VAR
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Privas Centre Ardèche le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Porte de Dromardèche le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Genevois le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Francheville 69089-01 le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Francheville 69089-01 le .

Saisine CADA en cours

CADA Appel d'offre: 18-141225
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Châteaurenard le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Pont-de-Claix le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Andrézieux-Bouthéon le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Charleville-Mézières le .

Très en retard

Note de frais - Maire CMZ
Réponse de Mairie - Charleville-Mézières le .

En retard (plus de 30 jours)

demande pièces élus/bailleurs Villejuif
Demande envoyée à Préfecture - Val-de-Marne le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Seine-Maritime le .

En attente de classement

Demande de documents administratifs sur le logiciel d'Edicia pour la police municipale
Réponse de Mairie - Maurepas le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Blaye le .

Très en retard