Demandes similaires à 'Etat des indemnités'

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil régional - Centre-Val de Loire le .

Partiellement aboutie

[1]Logo Bonjour, Vous venez de m'adresser un email pour la première fois. Dans le cadre de la lutte contre le courrier indésirable, je vous remerci...
Notes de frais
Réponse de Conseil régional - Centre-Val de Loire le .

Saisine CADA en cours

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Demande de communication des notes de frais des élus du Conseil Régional Centre Val de Loire
Réponse de Conseil régional - Centre-Val de Loire le .

Supprimée par le demandeur.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Clarafond-Arcine le .

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de m'adresser un email. Dans le cadre de la lutte contre le courrier indésirable, je suis protégé par l'anti-spam MailI...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Éloise le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lullin le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Messery le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Auberive Vingeanne et Montsaugeonnais le .

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[1]CCAVM   Bonjour, Vous venez de m'adresser un email. Dans le cadre de la lutte contre le courrier indésirable, je suis protégé par l'anti-spam [...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Ain le .

Très en retard.

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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

Aboutie

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email. Dans le cadre de la lutte contre le courrier indésirable, nous sommes protégés par l'anti-sp...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Ain le .

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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Ain le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Ain le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Dispositif de vidéoprotection
Réponse de Mairie - Pantin le .

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Jeux Olympiques 2024
Réponse de Mairie - Trappes le .

Demande de recours gracieux effectuée

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email. Dans le cadre de la lutte contre le courrier indésirable, nous sommes protégés par un anti-s...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Castanet-Tolosan le .

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email. Dans le cadre de la lutte contre le courrier indésirable, nous sommes protégés par l'anti-sp...
Je souhaite connaître les notes de frais du maire et des élus de la commune de Castanet-Tolosan
Réponse de Mairie - Castanet-Tolosan le .

En retard (plus de 30 jours)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email. Dans le cadre de la lutte contre le courrier indésirable, nous sommes protégés par l'anti-sp...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

Demande de recours gracieux effectuée

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email. Dans le cadre de la lutte contre le courrier indésirable, nous sommes protégés par l'anti-sp...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

Partiellement aboutie

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Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Aix-les-Bains le .

Aboutie

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Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise HikVision
Réponse de Mairie - Aix-les-Bains le .

Information non détenue

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Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Aix-les-Bains le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Comptes administratifs de la Communauté de Communes Val de Drôme
Réponse de Communauté de communes - Val de Drôme le .

Très en retard.

  [1]CCVD   Bonjour, Vous venez d'adresser un email à [Communauté de communes - Val de Drôme request email]. Dans le cadre de la lutte contre le...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Bièvre Isère le .

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email. Dans le cadre de la lutte contre le courrier indésirable, nous sommes protégés par l'anti-sp...