Demandes similaires à 'Etat des indemnités'

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Conseil régional - Centre-Val de Loire à Open Knowledge France le .

Partiellement aboutie

[1]Logo Bonjour, Vous venez de m'adresser un email pour la première fois. Dans le cadre de la lutte contre le courrier indésirable, je vous remerci...
Demande de communication des notes de frais des élus du Conseil Régional Centre Val de Loire
Réponse par Conseil régional - Centre-Val de Loire à Association Transparence Citoyenne le .

En retard (plus de 30 jours)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de m'adresser un email pour la première fois. Dans le cadre de la lutte contre le courrier indésirable, je vous remerci...
Notes de frais
Réponse par Conseil régional - Centre-Val de Loire à Xavier Berne le .

En retard (plus de 30 jours)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de m'adresser un email pour la première fois. Dans le cadre de la lutte contre le courrier indésirable, je vous remerci...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Communauté de communes - Auberive Vingeanne et Montsaugeonnais à Open Knowledge France le .

Très en retard (plus de 6 mois)

[1]CCAVM   Bonjour, Vous venez de m'adresser un email. Dans le cadre de la lutte contre le courrier indésirable, je suis protégé par l'anti-spam [...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Messery à Open Knowledge France le .

Très en retard (plus de 6 mois)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de m'adresser un email. Dans le cadre de la lutte contre le courrier indésirable, je suis protégé par l'anti-spam MailI...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Lullin à Open Knowledge France le .

Très en retard (plus de 6 mois)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de m'adresser un email. Dans le cadre de la lutte contre le courrier indésirable, je suis protégé par l'anti-spam MailI...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Éloise à Open Knowledge France le .

Très en retard (plus de 6 mois)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de m'adresser un email. Dans le cadre de la lutte contre le courrier indésirable, je suis protégé par l'anti-spam MailI...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Clarafond-Arcine à Open Knowledge France le .

Très en retard (plus de 6 mois)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de m'adresser un email. Dans le cadre de la lutte contre le courrier indésirable, je suis protégé par l'anti-spam MailI...
Comptes administratifs de la Communauté de Communes Val de Drôme
Réponse par Communauté de communes - Val de Drôme à Thomas Parisot le .

Très en retard (plus de 6 mois)

  [1]CCVD   Bonjour, Vous venez d'adresser un email à [Communauté de communes - Val de Drôme request email]. Dans le cadre de la lutte contre le...
AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à Gaëtan Leurent le .

Aboutie

Bonjour monsieur LEURENT   Vous trouverez ci-joint les AIPD suivantes:   1.       AIPD TousAntiCovid 2.       AIPD TousAntiCovid Signal 3. ...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Ain à Alexandre Léchenet le .

Très en retard (plus de 6 mois)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email. Dans le cadre de la lutte contre le courrier indésirable, nous sommes protégés par l'anti-sp...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Ain à PATRON le .

Très en retard (plus de 6 mois)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email. Dans le cadre de la lutte contre le courrier indésirable, nous sommes protégés par l'anti-sp...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Ain à Laurent Savaete le .

Demande de recours gracieux effectuée

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email. Dans le cadre de la lutte contre le courrier indésirable, nous sommes protégés par l'anti-sp...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Ain à Laurent Savaete le .

Demande de recours gracieux effectuée

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email. Dans le cadre de la lutte contre le courrier indésirable, nous sommes protégés par l'anti-sp...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Haute-Marne à Alexandre Léchenet le .

Aboutie

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email. Dans le cadre de la lutte contre le courrier indésirable, nous sommes protégés par l'anti-sp...
Rapport sur le fonctionnement de StopCovid/TousAntiCovid et Analyse d'Impact sur la Protection des Données
Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à Gaëtan Leurent le .

Aboutie

Bonjour   Veuillez trouver ci-joint l’AIPD de TousAntiCovid. Sachez toutefois que certaines parties ont été toutefois masquées pour des raisons de...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Haute-Marne à PATRON le .

Demande de recours gracieux effectuée

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email. Dans le cadre de la lutte contre le courrier indésirable, nous sommes protégés par l'anti-sp...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Haute-Marne à Laurent Savaete le .

Demande de recours gracieux effectuée

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email. Dans le cadre de la lutte contre le courrier indésirable, nous sommes protégés par l'anti-sp...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Haute-Marne à Laurent Savaete le .

Partiellement aboutie

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email. Dans le cadre de la lutte contre le courrier indésirable, nous sommes protégés par l'anti-sp...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Communauté de communes - Bièvre Isère à Open Knowledge France le .

Très en retard (plus de 6 mois)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email. Dans le cadre de la lutte contre le courrier indésirable, nous sommes protégés par l'anti-sp...
Jeux Olympiques 2024
Réponse par Mairie - Trappes à Clément Pouré le .

Demande de recours gracieux effectuée

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email. Dans le cadre de la lutte contre le courrier indésirable, nous sommes protégés par un anti-s...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Locminé à Open Knowledge France le .

Très en retard (plus de 6 mois)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email. Dans le cadre de la lutte contre le courrier indésirable, nous sommes protégé par l'anti-spa...
Dispositif de vidéoprotection
Réponse par Mairie - Pantin à A Courmont le .

Très en retard (plus de 6 mois)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email. Dans le cadre de la lutte contre le courrier indésirable, nous sommes protégés par l'anti-sp...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse par Mairie - Aix-les-Bains à Eda le .

Aboutie

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email. Dans le cadre de la lutte contre le courrier indésirable, nous sommes protégés par l'anti-sp...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise HikVision
Réponse par Mairie - Aix-les-Bains à Clément Pouré le .

Information non détenue

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email. Dans le cadre de la lutte contre le courrier indésirable, nous sommes protégés par l'anti-sp...