Demandes similaires à 'Etat des indemnités'
Cher Monsieur,
Suite à votre demande, vous trouverez sous ce lien https://www.laregion.fr/Transparence les déclarations annuelles de transparence fin...
bonjour Monsieur
je prends en charge votre demande et reviens vers vous sans tarder
cdt
Dominique GAUDIN
Responsable service Juridique
Corresp...
Cher/Chère conseil régional,
En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
Cher/Chère conseil régional,
En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
Etat des indemnités
Demande envoyée à Conseil régional - Bourgogne-Franche-Comté le .
Très en retard.
Cher/Chère conseil régional,
En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
Cher/Chère conseil régional,
En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
Cher/Chère conseil régional,
En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
Cher/Chère conseil régional,
En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
Cher/Chère conseil régional,
En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
Cher/Chère conseil régional,
En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
Cher/Chère conseil régional,
En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
Cher/Chère conseil régional,
En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
Etat des indemnités
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
Aboutie
Cher/Chère conseil régional,
En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
Cher/Chère conseil régional,
En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
Etat des indemnités
Demande envoyée à Conseil régional de Normandie le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère conseil régional,
En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Aube le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre mail du 2 mars 2021, je vous prie de bien vouloir
prendre connaissance des documents en pièces jointes.
Je res...
Bonjour Monsieur,
Suite à votre demande, vous trouverez ci-joint le document demandé.
Bien cordialement,
Pia KONITZ
Directrice ● Direction de la V...
Monsieur,
Votre demande d'accès aux indemnités des élu-es du conseil municipal établi au titre de l'article L. 2123-24-1-1 du code général des collect...
Bonjour Monsieur,
Comme suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint l'état des indemnités des élus métropolitains.
Vous en souhaitant bonne réce...
Bonjour,
Nous vous confirmons que nous publierons sur la plateforme https://data.grandlyon.com le jeu de données demandé.
Nous vous adresserons un me...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .
Aboutie
Monsieur,
Par deux courriels adressé le 2 mars 2021 au Département et à la Paierie
départementale du Cantal, vous avez demandé la communication...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Eure-et-Loir le .
Aboutie
Bonjour
Vous trouverez sous le lien suivant, réponse à votre demande d'accès aux documents administratifs.
https://cloud.cg28.fr/u/rxjII4qYyGy9GMgi/...
Bonsoir Monsieur Lechénet,
Suite à votre demande, vous trouverez en pièce jointe le document demandé.
Vous en souhaitant bonne réception,...
Cher/Chère Mairie,
En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des élu-es du...
Cher/Chère Mairie,
En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des élu-es du...