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Aboutie

Bonjour Monsieur, Comme suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint l'état des indemnités des élus métropolitains. Vous en souhaitant bonne réce...
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Partiellement aboutie

Bonjour, En réponse à votre demande, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint l'état des indemnités des élus de la Communauté des Communes du Dio...
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Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur Léchenet, Vous trouverez ci-joint la délibération relative aux indemnités des élus. Restant à votre disposition, Cordialement,...
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Partiellement aboutie

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Très en retard.

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Aboutie

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Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

Bonjour, La Métropole de Lyon accuse enregistrement de votre demande du 13/03/2021 qui a été transmise au service compétent. Nous vous informerons de...
État des indemnités
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Très en retard.

Bonjour, Toutes nos délibérations sont disponibles sur notre site internet : https://deliberations.vesoul.fr/agglomeration-de-vesoul.html Cordialeme...
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Aboutie

Cher/Chère [Authority name], En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
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Très en retard.

Cher/Chère [Authority name], En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
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Demande envoyée à Métropole - Bordeaux le .

Très en retard.

Cher/Chère [Authority name], En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
Etat des indemnités
Demande envoyée à Métropole - Brest le .

Très en retard.

Cher/Chère [Authority name], En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
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Demande envoyée à Métropole - Dijon le .

Très en retard.

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Demande envoyée à Métropole du Grand Nancy le .

Très en retard.

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Demande envoyée à Métropole - Européenne de Lille le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Demande envoyée à Métropole - Grenoble Alpes le .

Très en retard.

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Demande envoyée à Métropole - Montpellier Méditerranée le .

Très en retard.

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Demande envoyée à Métropole - Nantes le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Demande envoyée à Métropole Nice Côte d'Azur le .

Très en retard.

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Demande envoyée à Métropole - Orléans le .

Très en retard.

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Demande envoyée à Métropole Rouen Normandie le .

Aboutie

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Demande envoyée à Métropole - Saint-Etienne le .

Très en retard.

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Demande envoyée à Métropole - Toulon Provence Méditerranée le .

Partiellement aboutie

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Etat des indemnités
Demande envoyée à Métropole - Toulouse le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère [Authority name], En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
Etat des indemnités
Demande envoyée à Eurométropole de Metz le .

Très en retard.

Cher/Chère [Authority name], En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...