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Monsieur,
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Bonjour Monsieur,
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En...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
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Bonjour Monsieur
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Demande de recours gracieux effectuée
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Bonjour Monsieur,
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Données essentielles des conventions de subvention
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Aboutie
Monsieur,
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Cordialement
Laurette LEJUS
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Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)
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Monsieur,
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Bonjour,
Nous accusons la réception de votre demande. Par ailleurs, il semble nécessaire de vous indiquer, au regard du nombre et de la diversité des...
Contenus pédagogiques - Ma classe à la maison
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Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
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Aboutie
Bonjour Monsieur,
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Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
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Aboutie
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· ...
Monsieur,
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Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse par Mairie - Paris à Micro Laboratoire pour l'Architecture et la Ville le .
Aboutie
Bonjour,
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Val-dOise à PATRON le .
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Demande de comptes financiers - Société d’Enrichissement du Tricastin (SET)
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Bonjour Monsieur Harding,
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Monsieur,
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Bonjour Monsieur POURÉ,
A la suite de votre courriel du 27/08/2021 ci-dessous, je vous prie de
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1. la li...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Maine-et-Loire à PATRON le .
Partiellement aboutie
Suite au rejet par votre boite, le voici en dossier zippé.
Cordialement
Réponse ou transfert de la part de Sébastien LANDEAU
De : landeau, sébast...