Demandes similaires à 'Etat des indemnités' (page 15)

Monsieur,   Je viens de vous envoyer un mail à l’instant mais n’étant pas sûre qu’il soit passé à cause des pièces trop lourdes, je vais réitérer...
Madame,   Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint, un courrier en réponse à votre demande.   Veuillez agréer, Madame, mes salutations di...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Aube à PATRON le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Je vous présente mes excuses pour cet envoi tardif mais le bilan 2019 n'était pas finalisé. En outre, notre système d'envoi de mail sécuris...
Saisine n° CADA [1]22010213 (à rappeler dans toute correspondance) Objet  : DC CADA Dispositifs SENSIVIC   Madame,   Vous avez saisi la Com...
Cher Monsieur, Vous avez sollicité la communication des documents et annexes relatifs à la vidéoprotection, à l’utilisation de la vidéoprotection int...
Bonjour, Je me permets de vous relancer par rapport à ma demande sur les travaux de l'APIE sur la marque employeur de l'Etat dans le domaine du numé...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Gironde à PATRON le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, En réponse à votre mail du 7 juillet dernier, vous trouverez ci-joint les éléments dont dispose le Département de la Gironde :...
Bonjour Madame,   Votre demande de communication de documents administratifs a été traitée par nos services. Nous vous invitons à nous transmett...
Cher/Chère Préfecture - Somme, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Madame,   Je fais suite à votre demande du 22 juin 2020 par laquelle vous sollicitez la communication des documents suivants :   - les statist...
Bonjour, Vous avez adressé une saisine électronique à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales...
Monsieur, Suite à votre courriel du 16 septembre 2021 reproduit ci-dessous, vous trouverez en pièce-jointe un courrier de réponse signé par Monsieur...
Madame,   Par courriels des 5 juin, 7 et 16 juillet 2020, vous avez sollicité l’accès à des documents administratifs.   Vous trouverez ci-join...
Bonjour, Vous trouverez ci-joint les pièces en réponse la demande formulée. Voici le détail des fichiers fournis : 1) le dossier complet, pièces...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Marne à Clément Pouré le .

Aboutie

Envoi 2 Commission départementale de la vidéo-protection 📞 : [numéro de téléphone caché] 📠 : [numéro de téléphone caché] Préfecture de la Marne -...
Le Cedef apporte une réponse à votre courriel du 27/10/19 Réf : 5199(2)/Madada/SE   Monsieur,   En réponse à votre demande, je vous informe q...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse par Préfecture - Ardèche à Alexandre Léchenet le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour Monsieur, Vous avez formulé  par message ci-dessous référencé une demande de communication de documents administratifs. Nous vous informon...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Aube à Laurent Savaete le .

Partiellement aboutie

Bonjour,   Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint un tableau récapitulatif des données essentielles relatives aux  sub...
N/Réf. : MGT/AHN/CLA211465 Saisine n° 21006909   Bonjour Monsieur,   Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le courrier de réponse du...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Haute-Vienne à Laurent Savaete le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Message à l'attention de Monsieur Laurent Savaete Bonjour Monsieur, nous accusons bonne réception de votre courriel en date du 24 février 2021 par...
Bonjour, Vous trouverez liste des conventions de subvention votées pour l' année 2019 au sein du jeu de données suivant de la plate-forme OpenData du...
Bonjour,   Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention. Cordialement.   V I L L E D E fl MM Marseille, le 16mars2021,...
Bonjour Monsieur SAVAETE,   Par courriel en date du 25 novembre 2020 avec réitération de votre demande par courriel en date du 24/02/2021,  vous sou...
EXCH2.cr-paca.fr rejected your message to the following email addresses: [1]droit d'accès à l'information demandes à crsud ([crsud request email]) S...
Bonjour,   Vous trouverez les informations demandées sur la page aisne.com.   Lien : [1]https://aisne.com/le-conseil-departemental/les-decisio...